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Convocation - CONVOCATION DU CM
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Convocation - Convocation Conseil Municipal 22092026
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Port-des-Barques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 22092026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
PORT DES BARQUES
ILE MADAME
!
Grandeur
)
Mature
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Membre
du
Conseil
Municipal
de
Port
des
Barques,
vous
êtes
prié(e)
d'assister à la séance de ce conseil, qui se déroulera dans la
Salle du Conseil
Le MARDI 22 SEPTEMBRE 2026
à
18H00
ORDRE DU JOUR
1...
COMMUNE -— DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2.
COMMUNE — APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE COMMUNE — ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
3 4...
COMMUNE -— DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX
5
COMMUNE — SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR LE CLUB NAUTIQUE - CNPB
6.
COMMUNE — BATIMENT DU CALVAIRE — PLAN DE FINANCEMENT
7...
COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1
8.
COMMUNE - TABLEAU DES EMPLOIS -OUVERTURE ET FERMETURE DE POSTE
9.
COMMUNE - TARIFS 2027
10.
COMMUNE — TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION (T.V.L.H.)
11.
COMMUNE — NON VALEUR — ETAT ANNEE 2025 ET ANNEE 2026
12.
ENFANCE JEUNESSE -— TARIFS 2026-2027
13.
ENFANCE JEUNESSE — DECISION MODIFICATIVE N°1
14.
ENFANCE JEUNESSE — NON VALEUR — ETAT ANNEE 2025
15.
TABLEAU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
ART L2122-22
16.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
A Port des Barques, le 18 septembre 2026 Mme le Maire Lydie DEMENÉ
POUVOIR
Je
soussigné(e)
...
Agissant en qualité Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le 22 septembre 2026 Donne pouvoir pour voter en mon nom au cours de ladite séance à M
(1)
Fait à
le
Signature et
« BON POUR POUVOIR » manuscrit
(1)
à compléter par le nom et le prénom du représentant
Square Guy Rivière — 17730 PORT DES BARQUES - Tel 05.46.84.80.01 — Fax 05.46.84.98.33
1
E.mail : mairie@ville-portdesbarques.fr