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Déliberation - Conseil municipal 1901
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Port-des-Barques.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal 1901)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances,
ROUE OT: CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à
la
séance
de
ce
conseil,
qui
se
déroulera
dans
la
10. 11. 12. 13. 14.
Salle
du
Conseil
Municipal
Le LUNDI
19 JANVIER
2026
à
18H00
ORDRE
DU
JOUR
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
COMMUNE
— OUVERTURE
DU
QUART
DE
CREDIT-
BUDGET
2026
COMMUNE
— SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
CCAS
COMMUNE
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
L'AGENCE
DE
L'EAU
ADOUR-
GARONNE
POUR
LA
REVISION
DES
PROFILS
DE
VULNERABILITE
COMMUNE
—
MISE
A
JOUR
DES
STATUTS
DE
CHARENTE-MARITIME
DEVELOPPEMENT
COMMUNE
—
UNIMA—
APPROBATION
DES
NOUVEAUX
STATUTS
DE
L'UNIMA
COMMUNE
—
DEMANDE
D'EMPLACEMENT
DE
TAXI
PERMANENT
—
PARKING
DU
FRONT
DE
MER
-— FIXATION
DU
DROIT
DE
PLACE
COMMUNE
—
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
COMMUNE
-
RETROCESSION
DE
LA
VOIRIE
-
DES
ESPACES
VERTS
—
DES
ESPACES
COMMUNS
DU
LOTISSEMENT
L'ESTUAIRE
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
ENFANCE
JEUNESSE
— DECISION
MODIFICATIVE
N°1
COMMUNE
-— CLUB
DE
VOILE
— AVANCE
SUR
SUBVENTION
2026
TABLEAU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
ART
L2122-22
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
A
Port-des-Barques,
le
15 janvier
2026
Mme
le Maire
Lydie
DEMENÉ
POUVOIR
Je
soussigné(e)
…............................................
suis
cerner
eee neeeeneeeeeneeeene
Agissant
en
qualité
de
conseiller
(ère)
municipal(e)
Empêché(e)
d'assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
19 janvier
2026
Donne
pouvoir
pour
voter
en
mon
nom
au
cours
de
ladite
séance
à
M
(1)
Fait
à
le
Signature
et
«
BON
POUR
POUVOIR
» manuscrit
(1)
à
compléter
par
le
nom
et
le prénom
du
représentant
Square
Guy
Rivière
—
17730
PORT
DES
BARQUES
- Tel
05.46.84.80.01
— Fax
05.46.84.98.33
1
E.mail
: mairie@ville-portdesbarques.fr