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Procès Verbal - 1732550999 09 PV DU 25 SEPTEMBRE 2024
Arrêté - 1748964656 Arrete municipal N113 25 Fete de la Mus
Compte-Rendu - cr du conseil du 25 sept 2019
Compte-Rendu - cr du conseil du 25 sept 2019
Compte-Rendu - Conseil Municipal 25 sept
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Port-des-Barques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal 25 sept)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes,
TEEN
corde
ÎLE MADAME
Nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à
la séance
de
ce
conseil,
qui
se
déroulera
dans
la
Salle
du
Conseil
Municipal
Le
MERCREDI
25
SEPTEMBRE
2024
à
18H00
ORDRE
U
JOUR
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
3.
COMMUNE
—
FONDS
DE
CONCOURS
2024
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
D’'AGGLOMERATION
ROCHEFORT
OCEAN
4.
COMMUNE
— ACQUISITION
DE
CAGES
A
CAPTURE
POUR
LES
CHATS
ERRANTS
5.
COMMUNE
-
REMBOURSEMENT
AUPRES
D'UN
INSTITUTEUR
POUR
UN
ACHAT
SUR
AMAZON
6.
COMMUNE
-— ENFANCE
JEUNESSE
—
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
PREVOYANCE
—
ADHESION
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PROPOSEE
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
{CDG17)
7.
COMMUNE
-—
ENFANCE
JEUNESSE
—
TITRE
RESTAURANT
A
DESTINATION
DU
PERSONNEL
—
OUVERTURE
D'UN
COMPTE
UP-DEJEUNER
-
REMPLACEMENT
DES
TITRES
PAPIERS
PAR
UNE
CARTE
UP-DEJEUNER
°
8.
COMMUNE
-— PORT
—
PROTOCOLE
DE
FIN
DE
CONCESSION
DU
PORT
DE
PORT
DES
BARQUES
CONCLU
ENTRE
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
ET
LA
COMMUNE
DE
PORT-DES-BARQUES
9.
COMMUNE
-
EAU
17
—
RETROCESSION
DE
LA
PARCELLE
AA180
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
DE
PORT
DES
BARQUES
-
PARCELLE
ACIEN
FONTAINE
D'EAU
10.
COMMUNE
-— DESAFFECTION
ET
DECLASSEMENT
D'UNE
PARCELLE
EN
VUE
DE
SA
CESSION
11.
COMMUNE
—
DENOMINATION
DE
VOIES
12.
COMMUNE
— CESSION
D'UN
VEHICULE
13.
COMMUNE
- ANNULATION
PARTIELLE
DE
TITRE
14.
TABLEAU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
ART
L2122-22
15.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
POUVOIR
Je
soussigné(e)
ss ssssssiieiesenesseeeeereeeeseeeeeeneeneeeeeeeeeeeeeneeennes
Agissant
en
qualité
de
conseiller
(ère)
municipal(e)
Empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le 25
septembre
2024
Donne
pouvoir
pour
voter
en
mon
nom
au
cours
de
ladite
séance
à
M_
=
_(1)
Fait
à
le
Signature
et
«
BON
POUR
POUVOIR
» manuscrit
(1)
à compléter
par
le nom
et le prénom
du
représentant
Square
Guy
Rivière
-
17730
PORT
DES
BARQUES
-
Tel
05.46.84.80.01
—
Fax
05.46.84.98.33
1
E.mail
: mairie @ ville-portdesbarques.fr