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Conseil Municipal - CRSommaire CM 28 06
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRSommaire CM 28 06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit juin, à vingt heures, les membres du Conseil municipal, légalement convoqués le vingt-trois juin deux mille vingt-trois, se sont réunis à la mairie, sous la présidence de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET, Madame Valérie LOPEZ, Madame Valérie FAKIR, Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU, Monsieur André ROLLINI, Monsieur Jean-Luc BURGAN, Monsieur Jean- Paul MINCKWITZ, Madame Véronique CALLEWAERT, Monsieur François BOUREL, Madame Frédérique HOLLVILLE, Madame Gladys LEROY-TESTU, Madame Nathalie LEJEUNE, Monsieur Baptiste SIBBILLE.
Etaient absents ou excusés :
Monsieur Francis DURAN (procuration donnée à Madame Valérie LOPEZ), Monsieur Régis LECLERC (procuration donnée à Monsieur Éric HERBET), Madame Fanny LEBRET (procuration donnée à Monsieur François BOUREL), Madame Florence BLANCHET (procuration donnée à Madame Valérie FAKIR), Monsieur Rémi FOLLET, Madame Sandrine DESOUBRY, Madame Emilie METAIS, Madame Véronique GOMES (procuration donnée à Monsieur Charles ROUAS), Monsieur Charles DOUILLET (procuration donnée à Madame Gladys LEROY-TESTU).
Monsieur André ROLLINI a été nommé secrétaire de séance.
1. PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 13 AVRIL 2023
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
2. DECISIONS DU MAIRE
2.1.Marchés publics
2.2.Régies comptables
2.3.Renonciations à l’exercice du droit de préemption urbain
3. BILAN DES ACQUISATIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES 2022
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE 2
4. BILAN DES FORMATIONS DES ELUS 2022
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
5. ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES MEMBRES DU CONSEIL
MUNICIPAL EN 2022
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
6. COMPTE ADMINSITRATIF 2022
Résultats du vote :
Présents 13 Pour 18
Procurations 5 Contre 0
Votants 18 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
7. COMPTE DE GESTION 2022
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
8. AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2022
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE 3
9. DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE DE BOLBEC AU SYNDICAT
DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE LA SEINE -MARITIME (SDE76)
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 16
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 4
ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMÉS (16 POUR ; 4 ABSTENTIONS : Madame Gladys LEROY-TESTU, Madame Nathalie LEJEUNE, Monsieur Baptiste SIBILLE, Monsieur Charles DOUILLET)
10. DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUE S DES ELUS
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
11. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE (EPFN) – CONVENTION DE
RESERVE FONCIERE
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 16
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 4
ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMÉS (16 POUR ; 4 ABSTENTIONS : Madame Gladys LEROY-TESTU, Madame Nathalie LEJEUNE, Monsieur Baptiste SIBILLE, Monsieur Charles DOUILLET)
12. DESIGNATION D’UN CONSEILLER HABILITE A SIGNER UNE DECLARATION
PREALABLE DEPOSEE PAR MONSIEUR LE MAIRE
Résultats du vote :
Présents 13 Pour 18
Procurations 5 Contre 0
Votants 18 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE (Monsieur Éric HERBET ne prend pas part au vote)
13. CONVENTION ECO PATURAGE – PARCELLE AK 336
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE 4
14. CONVENTION JARDIN PARTAGE – AVENANT N° 1
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
15. ADHESION AU GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DES ABEILLES DE SEINE
MARITIME (GDSA76)
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
16. CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – MODALITES DE FONCTIONNEMENT -
MODIFICATION
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
17. TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATIONS DE POSTES
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 20
Procurations 6 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE A L’UNANIMITE
18. QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 23h17.
Le Maire,
Éric HERBET
Affiché ou publié le