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Déliberation - 099 du 18 12 23 Subvention Promodegel programmation Moulin de Brainans a la Commanderie en 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 099 du 18 12 23 Subvention Promodegel programmation Moulin de Brainans a la Commanderie en 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
DCM-2023-099
n Dole du Jura
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 18 décembre 2023
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Monsieur Mohamed MBITEL
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 30
Nombre de procurations : 5
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 12 décembre 2023
Date de publication : 22 décembre 2023
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD DOUZENEL Alexandre, CUINET BLANC Catherine, ANTOINE Isabelle, MANGIN Isabelle, Jean-Pierre, ROCHE Paul, Patricia, MBITEL Mohamed, BERTHAUD Mathieu, MARCHAND PECHINOT Jacques, FICHERE BOURGEOIS-REPUBLIQUE Sylvette, CHAMPANHET Jean-Pascal, REBILLARD Jean- Claire, GRUET Justine, PRAT Stéphane, NONNOTTE-BOUTON Michel, CRETIN-MAITENAZ Hervé, MUGNIER Christine, Catherine, GERMOND Daniel, Blandine, CERNELA Patrice, HERRMANN Nadine, BOUTELOUP DRAY Frédérike, JABOVISTE LEFEVRE Jean-Philippe, Guillaume Philippe, MIRAT Maryline, JEANNET Nathalie, DEMORTIER-
Conseillers absents ayant donné procuration
DELAINE Isabelle donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, CUSSEY Laëtitia donne procuration à DOUZENEL Alexandre, JARROT-MERMET Laëtitia donne procuration à HERRMANN Nadine, GOMET Nicolas donne procuration à BOUTELOUP Guillaume, DRUET Timothée donne procuration à PRAT Hervé
Conseillers absents non représentés
Objet : Subvention à l'association Promodégel pour la programmation du Moulin de Brainans à la Commanderie en 2023
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LEFEVRE
Le Moulin est une Scène de Musiques Actuelles (label national SMAC) située à Brainans et gérée par l'association Promodégel. Elle a, entre autre, pour mission de promouvoir et diffuser les musiques actuelles, amplifiées et populaires sur l’ensemble du territoire du département du Jura.
La Ville de Dole, dans le cadre de sa politique culturelle, soutient Le Moulin dans ses missions en attribuant une aide à la programmation qu'il porte à la Commanderie.
Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 12 décembre 2023,
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20231218-DCM2023099-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
- D'APPROUVER l'attribution d'une subvention de 4 000 € au profit de l'association Promodégel pour le soutien à la programmation du Moulin à la Commanderie.
SCRUTIN Pour : 35 ABSTENTION(S) : O CONTRE : O0 NE SE PRONONCE PAS : 0
DONT 5 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
Pôle Actions Culturelles
Association Promodégel
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20231218-DCM2023099-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023