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Conseil Municipal - 1702020721 CONV CM 12 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1702020721 CONV CM 12 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie,
Calmont, le 07 décembre 2023
CONVOCATION CONSEIL
MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 12 décembre 2023 à 20h30 précises à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Validation du choix de l’entreprise pour les travaux d’aménagement sécuritaire de Lacassagne,
2) Oratoire de Ceignac : définition d’une maîtrise d’œuvre pour la restauration et le suivi des travaux de cet édifice,
3) Contrat d’entretien des systèmes campanaires,
4) Décisions modificatives,
5) Création d’un poste d’adjoint technique,
6) Modification du droit de préemption urbain,
7) Gratification du personnel partant en retraite,
8) Approbation du RPQS 2022 (rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement),
9) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
LeMaire,
David MAZARS.
.................................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la
Commune de Calmont, donne pouvoir à ............................................................ conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2023.
Fait à ................................................, le ....................................