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Conseil Municipal - 1679062857 CONV CM 23 03 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1679062857 CONV CM 23 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Calmont, le 17 Mars 2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le jeudi 23 Mars 2023 à 20h30 précises à la Mairie
de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2022 pour la Commune, l’Assainissement et le Lotissement « La Source »,
2) Vote du taux des taxes,
3) Délibération d’autorisation de mandater les dépenses avant le vote du Budget Primitif,
4) Fixation forfait école Marie-Emilie,
5) Vente terrain ZB57,
6) Clôture du compte ouvert à la caisse des dépôts et des consignations pour procédure PPRT SOBEGAL,
7) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
David MAZARS.
.................................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à
........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 23 Mars 2023.
Fait à ................................................, le ....................................