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Déliberation - 25 05 2023 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - 25 05 2023 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Logement,
Publié / Affiché le 01/06/2023
Conseil municipal du 25 mai 2023 Page 1 sur 2
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20230525_1/ Délibération cadre de recherche de financements pour les opérations d’investissements « Rénovation énergétique Le Bourg », « Rénovation de la salle polyvalente DOJO », « Rénovation et modernisation de l’éclairage public »
Délibération approuvée
DEL20230525_2/ Convention relative à la mission d’inspection des risques professionnels
Délibération approuvée
DEL20230525_3/ Désignation des représentants au Comité Social Territorial Délibération approuvée
DEL20230525_4/ Délibération relative à la tarification des vacations des jurys extérieurs de l’école de musique
Délibération approuvée
DEL20230525_5/ Instauration de l’indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés
Délibération approuvée
DEL20230525_6/ Modification du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20230525_7/ SPL SAGES – Changement de gouvernance Délibération approuvée
DEL20230525_8/ Constitution d'un groupement de commandes entre la
commune d'Eybens, le CCAS d'Eybens et le Syndicat intercommunal Fernand Faivre Eybens Poisat (SIFFEP) pour la passation des marchés concernant les besoins en matière d’assurances
Délibération approuvée
DEL20230525_9/ CONVENTION ELECTRICITE ayant pour objet la mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
Délibération approuvée
DEL20230525_10/ Avenant n° 1 au marché MP22_08 Achat de matériels
d'éclairage public Lot 2 Fourniture de supports éclairage public
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20230525_11/ Syndicat Intercommunal d’Actions Gérontologiques :
modification des statuts
Délibération approuvée
DEL20230525_12/ Modification de la tarification du Conservatoire de musique et de danse de la commune d'Eybens
Délibération approuvée
DEL20230525_13/ Evolution de la tarification du temps de restauration scolaire Délibération approuvée
DEL20230525_14/ Intervention de l’association A la découverte du cirque Délibération approuvée
DEL20230525_15/ Subvention à projet pour l’association du GMC 38 Eybens Formation : création d’une équipe féminine de compétition
Délibération approuvée
DEL20230525_16/ Subvention à projet pour l’association du Judo Club :
organisation du Kenzan 2023
Délibération approuvée
DEL20230525_17/ Intervention du Judo Club Eybens en direction de classes élémentaires d’Eybens du 20/02 au 07/04/23
Délibération approuvée
DEL20230525_18/ Intervention de l’Amicale Laïque Echirolles Eybens Tennis de Table (ALEETT) en direction de classes élémentaires d’Eybens du 20/02 au 07/04/23
Délibération approuvée Publié / Affiché le 01/06/2023
Conseil municipal du 25 mai 2023 Page 2 sur 2
DEL20230525_19/ Intervention du Basket-Ball Club Eybens Poisat (BBCEP) pour Sport Passion durant la période du 20/02 au 07/04/2023
Délibération approuvée
DEL20230525_20/ Intervention des Archers du Château pour Sport Passion durant les vacances scolaires de printemps du 17 au 21/04/2023
Délibération approuvée
DEL20230525_21/ Intervention du Handball Club Echirolles Eybens (HBC2E) pour Sport Passion durant les vacances scolaires de printemps du 17 au 21/04/2023 Délibération approuvée
DEL20230525_22/ Subvention à projet pour l’association de Gymnastique Volontaire
Délibération approuvée
DEL20230525_23/ Demande de subvention concernant des projets
d’aménagement d’équipements sportifs de pratique autonome
Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DÉLIBÉRATIONS VOTES
DEL20230525_24/ Subventions à projet pour le Club Cyclos Eybens-Poisat Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20230525_25/ Réitération par acte notarié de la convention de servitude avec ENEDIS portant sur les parcelles AP42 et AP44
Délibération approuvée
DEL20230525_26/ Acquisition amiable des parcelles cadastrées AL6, 248, 291, 294 et 295, 24 rue Frédéric Chopin
Délibération approuvée
DEL20230525_27/ Régularisation ASSYMANE – ZAC des Maisons Neuves Délibération approuvée
DEL20230525_28/ Autorisation donnée au Maire de signer la convention de rétrocession, des espaces communs/espaces verts, par la société Grenoble Habitat, après achèvement des travaux dans le cadre des constructions et aménagement réalisés sur la commune d’Eybens, au bénéfice de la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20230525_29/ Prise en considération d’un projet d’aménagement et
délimitation du secteur concerné (périmètre)
Délibération approuvée
PATRIMOINE
DEL20230525_30/ Marché global de performance pour la rénovation énergétique du complexe Le Bourg - Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2022 Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20230525_31/ Convention d’accompagnement du CAUE 38 pour la
requalification du centre bourg d’Eybens
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard