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Déliberation - Liste projet de delib
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste projet de delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
7 novembre 2023 à 20h15
Mairie / Salle du Conseil Municipal
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PROJETS DE DELIBERATIONS VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 7 novembre 2023
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES – Ouvertures des commerces de détail le dimanche (Année 2024)
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Soutien aux victimes de la tempête Daniel en Libye
FINANCES LOCALES
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Ecole de Monéteau Victor Hugo – Classe de neige 2023/2024
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Ecole de Monéteau Jean-Jacques Rousseau – Classe de neige 2023/2024
(8.2) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE – Bourses communales année 2023/2024
SERVICES TECHNIQUES / MARCHES PUBLICS
(1.1) COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS – Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourogne-Franche -Comté
RESSOURCES HUMAINES
(4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS - Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au mois 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle
(4.1) FONCTION PUBLIQUE - PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Attribution de chèques cadeaux aux agents de la Ville de Monéteau
(4.1) FONCTION PUBLIQUE - PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Création d’un emploi permanent
URBANISME
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
COMMISSIONS
Commission des Affaires scolaires le 2 octobre 2023
Commission des Affaires scolaires le 3 octobre 2023
Commission Périscolaire élargie à tout le conseil du 4 octobre 2023
INFORMATIONS DIVERSES
Remerciements de la famille CHEVILLARD suite au décès de M. Michel CHEVILLARD