Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste projet de delib
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Ordre du Jour - PRESSE ORDRE DU JOUR
Déliberation - DELIB LEGALISEES
Ordre du Jour - ODJ PRESSE
Ordre du Jour - ODJ PRESSE
Déliberation - DELIBERATIONS DU 07.11.23
Procès Verbal - Odj300123
Déliberation - DELIBERATION DU 19.11.24
Déliberation - Liste deliberation approuvee
Déliberation - Liste projet de delib PRESSE
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste projet de delib PRESSE)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
11 décembre 2023 à 20h15
Mairie / Salle du Conseil Municipal
-----------
PROJETS DE DELIBERATIONS VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 11 décembre 2023
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2023
(1.1) COMMANDE PUBLIQUE - MARCHES PUBLICS – Adhésion au groupement de commande 2024-2027 pour la défense extérieure contre l’incendie
FINANCES LOCALES
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Ecole de Musique : Demande de subvention 2024 Conseil Départemental
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Tarifs municipaux 2024
(7.1) FINANCES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – Mesures conservatoires autorisation budgétaire préalable au budget primitif 2024
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
(7.10) FINANCES LOCALES – DIVERS – Remboursement des locations de vélos électriques Madame Valérie Salvador et Madame Arminda Guiblain
CULTURE
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2024 Conseil Régional
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2024 Conseil Départemental
URBANISME
(2.1) URBANISME - DOCUMENTS D’URBANISME - Détermination des Zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
COMMISSIONS
Commission des Finances du 27 novembre 2023
Commission urbanisme du 7 décembre 2023
INFORMATIONS DIVERSES
Annie DAMMAN – Remerciements envers Mmes GUIBLAIN et BUCHETON