Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 2 3 Extrait du registre Deliberation DELEGATI
Déliberation - 2026 2 4 Extrait du registre DELIBERATION PARTICIP
Convocation - 2025 13 election d un vice president
Convocation - 2025 13 election d un vice president
Convocation - 2025 13 election d un vice president
Convocation - 2025 13 election d un vice president
Convocation - 2025 13 election d un vice president
Déliberation - 2026 2 5 Extrait DELIBERATION APPROBATION DU COMPT
Convocation - 2023 61 election de deux vice presidents
Convocation - 2023 61 election de deux vice presidents
Déliberation - 2026 2 2 Extrait du registre Deliberation Election du vice president
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 2 2 Extrait du registre Deliberation Election du vice president)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé
de
réception
en
préfecture
009-260902945-20260602-2_202622-DE Reçu
le
12/06/2026
Date
de
mise
en
ligne
de
l'acte :
HCCOS
M
Moss
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Ville
de
Mazères
N°
202622
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
VILLE
DE
MAZERES
Mardi
02
juin
2026
Nombre
de
membres
en
exercice:
17
Présents
:
12
Absents
:
5
Procurations
:
2
Votants
pour
:
14
L'an
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
et
le
DEUX
JUIN
à DIX-SEPT
HEURES
TRENTE
Le
Conseil
d'Administration
du
CCAS
de
MAZERES
(Ariège)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Louis
MARETTE
Date
convocation
du
Conseil
d'Administration
: Le
mardi
26
mai
2026
PRESENTS
: Mmes
BIAIS
Carole,
RAYNIER
Valérie,
ROMAN
Isabelle,
DAGNAC
Eliane,
GIRAUDEAU
Emilie,
PONS
Géraldine,
ZANIN
Marie
et
Mrs
BOUSQUET
Jean-Louis,
LABEUR
Michel,
MARETTE
Louis,
PUJOL
Jacques,
ZAMBONI
Daniel.
A
donné
pouvoirs: POUIL
Bernadette,
ROOU
Christine,
Absents
Excusés
:
AMOUROUX
Florence,
POUIL
Bernadette,
ROOU
Christine,
SANEGRE
Audrey,
SENGDARA-COUMEL
Jordane
Secrétaire
de
séance
: LABEUR
Michel
KOKK
AH
HRK
OK OH OK OH OH OK OK
OH OK OH
GK OK DRE
HE OO
OO
OBJET
: Election
du
Vice-Président
KO
HKHOK
HN
HOHOKOKOKOKHKOKOKOKE
HOK OK OR
OK OK OCR
Vu
le
Code
de
l'Action
Sociale
et des
Familles,
et
notamment
l’article
L123-6;
Le
Président
du
CCAS
expose
au
Conseil
d'Administration
que
ce
dernier
doit,
, dès
sa
constitution,
élire
en
son
sein
un
vice-président.
Le
vice-président
a
pour
principale
mission
de
suppléer
le
président
du
CCAS
en
cas
d'absence
de
ce
dernier
lors
du
conseil
d'administration.
Le
vice-président
assure
alors
la
présidence
et
le
bon
déroulement
de
la
séance
(vérification
du
quorum,
conduite
et
police
des
débats,
décompte
des
voix...).
Vu
la
candidature
proposée
par
Monsieur
le
Président,
étant
noté
qu'aucun
autre
membre
du
Conseil
d'Administration
ne
se
porte
candidat
au
moment
du
vote,
Le
Conseil
d'Administration
procède
à
l'élection
à
main
levée
du
vice-président.
A
l'unanimité
des
votants
le Vice-Président
du
CCAS
élu
est
Monsieur
Jacques
PUJOL. Accusé
de
réception
en
préfecture
009-260902945-20260602-2
202622-DE
Reçu
le 12/06/2026
|
FAIT
ET
DELIBERE
les JOURS
MOIS
ET
AN
QUE
SUSDIT
Pour
copie
conforme
- au
registre
sont
les signatures
MAZERES,
le 02
juin
2026
Le
Secrétaire
de
Séance,
Michel
LABEUR