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Déliberation - liste deliberations 11 03 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Boissière-des-Landes.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 11 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le onze du mois de mars, le Conseil Municipal de la commune de LA BOISSIERE DES
LANDES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Michel
CHADENEAU, Maire.
Date de Convocation : 4 mars 2024
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Nombre de Conseillers Municipaux présents : 12
Nombre de Conseillers Municipaux votants : 13
Présents : Michel CHADENEAU, Christian VALERY, Monique POIRAUD (arrivée à 20h47), Alain BUCHET, Béatrice
NICOLAIZEAU, Bernard LEFORT, Caroline SICARD, Estelle GUERY, Delphine TRAINEAU, Mathilde PIGNON,
Lauriane ROGIER, Baptiste GIRAUDEAU, Tanguy BEIGNON.
Absents représentés : Mme Monique POIRAUD a donné pouvoir à M. Michel CHADENEAU.
Absents excusés : Mathieu DUFOUR, Benoit ENFRIN.
Secrétaire : Conformément à l’article L2121-15 du CGCT Baptiste GIRAUDEAU est nommé secrétaire de séance par le Conseil Municipal.
13/2024 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA
COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS - Approuvé à l’unanimité
14/2024 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS —- AVANCEMENTS DE GRADES 2024 - Approuvé à
l’unanimité
15/2024 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE
REMPLACEMENT (en application de l’article L.332-13 du code général de la fonction publique) - Approuvé à
l’unanimité
16/2024 RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023111213D ET OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT —
BUDGET COMMUNAL 2024 — Approuvé à l'unanimité
17/2024 COMPTE DE GESTION — BUDGET COMMUNAL 2023 — Approuvé à l'unanimité
18/2024 COMPTE ADMINISTRATIF — BUDGET COMMUNAL 2023 — Approuvé à l’unanimité
19/2024 AFFECTATION DU RESULTAT — BUDGET COMMUNAL 2023 — Approuvé à l’unanimité
20/2024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2022/2026 AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
VENDEE GRAND LITTORAL - TAVAUX DE DRAIN - Approuvé à l’unanimité
21/2024 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE SOUS
CONTRAT D'ASSOCIATION — Approuvé à l’unanimité
22/2024 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE APPEL DU COLLEGE ST JACQUES -— Approuvé à l’unanimité
23/2024 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LE PROJET DE PARC EOLIEN DE NIEUL LE DOLENT -— Avis
défavorable avec 4 avis favorable, 5 avis défavorable et 4 abstentions
Le Maire,
Michel CHADENEAU.