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unknown - Communauté de communes - Pont-Audemer Val de Risle - del 0111 2026 slow modification des tarifs du centre nautique les 3 ilets
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pont-Audemer Val de Risle - del 0111 2026 slow modification des tarifs du centre nautique les 3 ilets)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
Publié
le
11/06/2026
S
L Gr
ID
: 027-200065787-20260608-DEL
0111 2026-DE
€
,p
ee
AUDEMER
VAL
DE
RISLE
communauté
de
communes
Nombre
de
conseillers
55
En
exercice
55
E
Présents
46
Votants
par
procuration
Absents Total
des
votes
51
L'an
deux
mille
vingt
six,
le huit juin,
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
Pont-Audemer
Val
de
Risle,
légalement
convoqués
par
lettre
individuelle
en
date
du
2 juin
2026
se
sont
réunis,
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Mme
Carole
DE
ANDRES
ÉLUS
PRÉSENTS
:
Mme
DE
ANDRES,
M.
LECHAPTOIS,
M.
BOUCHER,
Mme
DA
SILVA,
M.
SCHLOSSER,
Mme
KERAUDRAN,
M.
BOUET,
Mme
HURAY,
M.
LEBOUCHER,
M.
BONVOISIN,
M.
HANGARD,
M.
LAMY,
M.
CALMESNIL,
M.
FLAMBARD,
M.
MARIE,
M.
DARMOIS,
Mme
DUTILLOY,
Mme
GAUTIER,
M.
CANTELOUP,
M.
BURET,
Mme
MOUCHEL,
M.
TIMON,
Mme
MANSOIS,
M.
GENEY,
Mme
DAVY-COCHIN,
M.
CHEVREAU,
Mme
MONLON,
M.
AUBE,
Mme
ARSON,
M.
MAUVIEUX,
Mme
OOSTERLINCK,
M.
VALLEE,
Mme
BOQUET,
M.
ROBILLOT,
M.
GREAUME,
M.
DEZELLUS,
M.
BARILLE,
M.
DROUET,
M.
SENINCK,
M.
VETEL,
M.
CHARPENTIER,
M.
SIMON,
Mme
MONTIER,
M.
MARICOT,
Mme
BOURNISIEN,
M.
HERVIEU,
M.
VAST,
Mme
TAILLOIS,
M.
FOUCOURT,
Mme
DUHAMEL,
Mme
MARIE
ÉLUS
REPRÉSENTÉS
PAR
UN
POUVOIR
:
M.
TIHY
À
MME
DUHAMEL,
MME
DUONG
A
M.
LAMY,
M.
RUEL
A
MME
MANSOIS,
M,
MORDANT
À
MME
TAILLOIS,
MME
BREHIER
À M.
GREAUME
ÉLUS
ABSENTS
:
M
GIRARD,
M.
LEROY,
M.
TIHY,
MME
DUONG,
MME
QUERUEL,
M.
RUEL,
MME
TEMAGOULT,
M.
MORDANT,
MME
BREHIER
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
SIMON
N°DEL
0111
2026
modification
des
tarifs
du
centre
nautique
les 3 îlets
Les
tarifs
actuels
du
Centre
Nautique
«
les 3
Îlets
»,
notamment
pour
les
cours,
apparaissent
élevés
par
rapport
aux
établissements
voisins
et peu
lisibles
pour
les
usagers.
Afin
de
dynamiser
la fréquentation
et d’améliorer
l’attractivité
de
l’équipement,
il est proposé :
- de
développer
des
formules
d’abonnement
;
- d’ajuster
certains
tarifs
à la baisse
;
- de
simplifier
la grille
tarifaire
en
arrondissant
certains
montants
;
- de
proposer
des
offres
globales
plus
lisibles,
Ces
mesures
visent
à rendre
l’offre
plus
accessible,
à fidéliser
les
usagers
et à augmenter
la fréquentation, Aussi
et au
regard
de
ce
qui précède,
VU
la délibération
n°148-223
du
18/12/2023
fixant
les tarifs
2024,
VU
la délibération
n°0117-2024
du
16/12/2024
fixant
les tarifs
2025,
VU
Particle
R311-11
du
code
des
relations
entre
le public
et l’administration,
VU
l'arrêté
ministériel
du
1”
octobre
2011
relatif
aux
conditions
de
fixation
et
de
détermination
du
montant
des
frais
de
copie
d’un
document
administratif. Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
gréfecture
le
11/06/2026
Publié
le
11/06/2026
ID
: 627-200055787-20260608-DEL
0111 2026-DE
CONSIDÉRANT
la nécessité
de
mette
à jour
la grille
tarifaire
du
Centre
Nautique
« Les
3
Îlets
»
afin
d’améliorer
la
lisibilité
de
l’offre,
de
renforcer
l’attractivité
de
l’équipement,
de
développer
la
fréquentation
et de
fidéliser
les
usagers.
Le
Conseil
Communautaire
décide,
Après
en
avoir
délibéré
À
l'unanimité,
+
D’ADOPTER
la grille
tarifaire
du
Centre
Nautique
« Les
3
Îlets
» jointe
en
annexe
Pont-Audemer,
le
8 juin
2026
la Présidente
qui
certifie
que
la présente
délibération
a été
adressée
à la Préfecture
de
l’Eure
Carole
DE
ANDRES