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Ordre du Jour - ODJ CM 06.07.26
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06.07.26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Transmis et publié le 30/06/2026
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 06 juillet 2026 à 19heures
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du Jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Administration Générale – Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du
jeudi 21 mai 2026
2. Administration Générale – Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du
vendredi 05 juin 2026 - Élection des délégués et suppléants du Conseil Municipal en vue des
élections sénatoriales du 27 septembre 2026
3. Finances – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Villemur-Sur-Tarn et
l’association « Espace Jeunes » – Prolongation de la convention jusqu’au 31 août 2027 -
Avenant n°2
4. Finances – Solde de la subvention à l’association « Espace Jeunes » – Exercice 2026
5. Finances – Régularisation des amortissements et des comptes de dépenses 6. Finances – Autorisation d’encaissement d’une recette exceptionnelle 7. Finances – Versement d’une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes de Magnanac 8. Finances – Tarifs municipaux 2026
9. Finances – Projet de sécurisation du nouveau groupe scolaire - vidéosurveillance et dispositif anti-intrusion
10. Finances – Projet de mise en accessibilité – rénovation - équipement sanitaire Ecole Michelet 11. Ressources Humaines - Délibération portant création d’un emploi permanent 12. Ressources Humaines – Création d’emplois non permanents pour activité saisonnière 13. Ressources Humaines – Délibération portant recrutement d’un vacataire 14. Ressources Humaines - Exercice du droit à la formation des élus municipaux – Détermination des orientations et des crédits de formation
15. Urbanisme – Déclassement du chemin rural n°8 au lieu-dit « Le Terme »
16. Candidature de la Commune au Label « Ville et Village d’Accueil des Véhicules d’Epoque »
Questions diverses
Rendre-compte au titre de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales