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Ordre du Jour - ODJ cm du 15.09.26
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 15.09.26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
Transmis et publié le 09/09/2026
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 15 septembre 2026 à 19heures
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du Jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Administration Générale – Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du
lundi 06 juillet 2026
2. Administration Générale – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
3. Administration Générale – Convention entre la Commune de Villemur-Sur-Tarn et le Syndicat
Mixte de la Remise en Navigabilité du Tarn portant autorisation d’occupation temporaire
4. Finances – Solidarité incendie 2026 en faveur des communes sinistrées
5. Finances – Tarifs municipaux 2026 – Complément d’une disposition relative à la location de
l’appartement « La renaissance »
6. Finances – Subvention exceptionnelle à l’association AS Football – Pôle football féminin
7. Finances – Subvention exceptionnelle à l’association TAI-JITSU KAN Villemur
8. Ressources Humaines - Délibération portant création d’emplois permanents
9. Ressources Humaines - Création d’un emploi non permanent pour activité saisonnière ou
accroissement d’activité
10. Attractivité - Déclassement des documents de la Médiathèque - Année 2026 - Désherbage
et mise au pilon
11. Urbanisme – Cession à la SCI NORLOC – Pechnauquie 3 – Rectification de la délibération
n°2025-106 du 08 décembre 2025
Questions diverses
Rendre-compte au titre de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales