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Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Mirabeau.
Lien du pdf (Déliberation - listes delib 03.01 09012024 143129)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Consommateurs,
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 03 janvier 2024
par date
DATE NUMERO OBJET Vote
03/01/2024 | D 001 2024 | Convention de fourrière association dignoise des animaux / Adopté à Commune 2024 l'unanimité 03/01/2024 | D 002 2024 | Désignation du référent déontologue des élus Adopté à l'unanimité
03/01/2024 | D 003 2024 | Annulation délibération n°31/2023 : modification des limites Adopté à d'agglomération - Hameau des Thumins l'unanimité 03/01/2024 | D 004 2024 | Achat parcelle ZC 31 Adopté à l'unanimité
03/01/2024 | D 005 2024 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans Adopté à l'unanimité le cadre du contrat départemental de solidarité territorial
2024-2026 : Construction d'une Halle
Fait à Mirabeau, le 04 janvier 2023
Le Maire, Hugo DECROIX