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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21112025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2025 Date d’affichage | L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-et-un novembre à dix-huit heures trente, le et de convocation Conseil Municipal de la Commune de Puiseux en France s’est réuni en mairie, après 14 novembre 2025 | convocation légale, sous la présidence de Madame Nicole BERGERAT, Adjointe au Maire
Nombre de Etaient présents: Nicole BERGERAT, Séjiane RENE, Christine MAHE, Jean-
membres Jacques PERCHAT, Martine POULLIE, Maurice ANDRIEU, Georges BIRBA,
En exercice : 27 Gilles MEKLER, Olivier BECRET, Kadidiatou DIEBKILE, Benoît FARRAN,
Présents : 20 Olivier VELIN, Elodie SIMONE, Francis KLEIN, Estelle BOCKEL, Corinne
Votants : 21 GARREAU, Flavien PARISI, Catherine GASTAN-KLUG, Nathalie CHEVALLIER
et Antoine CALDICOTE.
Pouvoirs: Maryvonne JOUANY à Martine POULLIE.
Absents: Yves MURRU, Thierry TABORSKI, Thierry MARIN-CUDRAZ,
Stéphanie DE CAMPOS, Caroline THUEZ et Albert BAFFI.
Il a été procédé, conformément à l’article L. 2121.15 du CGCT, à l’élection d’un
secrétaire de séance pris au sein du Conseil. A été désignée pour remplir cette fonction : Martine POULLIE
Le procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2025 est approuvé à la majorité (19 pour et 2 contre : Catherine GASTAN-KLUG et Antoine CALDICOTE).
2025/049 - TARIFICATION DU SEJOUR AU SKI DE FEVRIER-MARS 2026
Rapporteur : Nicole BERGERAT
La commune de Puiseux en France organise un séjour au ski en Italie du 28 février au 7 mars 2026 à l’hôtel Cannon d’Oro, dans le cadre de l’espace ado OXVY”Jeune. Le séjour comporte 20 places ado et trois animateurs dont 1 directeur.
Le coût du séjour et de 19 550 € et comprend :
- La pension complète pour 5 jours et demi
- Forfait de ski 5 jours sur le domaine du Mondolé ski
- Location du matériel de ski ou de surf
- Les navettes pour les pistes
- Les cours de ski : 2 heures x 4 jours
- L'activité snowtubing
- Les frais de dossiers et les droits d’adhésion
- Le transport en car de nuit
Il est proposé que la commune prenne à sa charge 50,38% du séjour à savoir 9 850 €.
La CAF interviendra à hauteur de 53% du reste à charge par la commune et pour un montant de 5 220,50€.
Le tarif de 485€ en reste à charge pour les familles et sera payable en trois fois par chèque ou espèces.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité (18 pour et 3 abstentions : Estelle BOCKEL,
Catherine GASTAN-KLUG et Antoine CALDICOTE) :
> AUTORISE Monsieur le Maire à payer le séjour à hauteur de 19 550€ et à signer les documents afférents
> DIT que la participation pour chaque enfant sera de 485€ payable en trois fois par chèque ou espèces.
2025/050 - TARIFICATION DU SEJOUR EN ESPAGNE ETE 2026
Rapporteur : Nicole BERGERAT
La commune de Puiseux en France organise un séjour en Espagne du 18 juillet au 27 juillet 2025 en car dans le cadre de
l’espace ado OXV'Jeune.
Le séjour comporte 15 places pour les enfants/jeunes de 8 à 15 ans, ainsi que 3 adultes (animateurs et directrice). Le séjour se déroulera à Caldes d’Estrac.
Le coût du séjour est de 15 660 € et comprend :
- la pension complète
- 1 journée à Water World
- 1 séance de skibus
- 1 séance de kayak
- 1 journée à Barcelone
- la mise à disposition de masques pour le snorkelling
Il est proposé que la commune prenne à sa charge 54,98% du séjour à savoir 8 610 €.
La CAF interviendra à hauteur de 53% du reste à charge par la commune et pour un montant de 4 563,30€.
Le tarif de 470€ en reste à charge pour les familles et sera payable en trois fois par chèque ou en espèces.
Vous trouverez ci-joint une fiche de présentation du séjour pour plus de détails. En ce qui concerne la simulation du coût pour la commune, voici les éléments de calcul : : Coût par personne : 870 € x 18 personnes = 15 660 €
: Participation des familles : 470 € x 15 enfants = 7 050 €
, Coût restant à charge de la commune : 15 660 € - 7 050 € = 8 610 € ° Subvention CAF (53 %) : 8 610 € x 53 % = 4 563,3 €
. Coût final restant pour la commune : 8 610 € - 4 563,3 € = 4 046,7 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (20 pour et 1 contre : Catherine GASTAN-KLUG) :
> AUTORISE Monsieur le Maire à payer le séjour à hauteur de 15 660€ et à signer les documents afférents > >. DIT que la participation pour chaque enfant sera de 470€ payable en trois fois par chèque ou en espèces.
2025/051 - TARIFS DES BOISSONS POUR LES MANIFESTATIONS COMMUNALES
Rapporteur : Nicole BERGERAT
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Il est proposé de définir les tarifs des boissons pour les manifestations communales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (19 pour et 2 contre : Catherine GASTAN-KLUG et Antoine CALDICOTE) :
> DECIDE D’ARRETER les tarifs comme suit :
- Coca Cola et sodas : 1,5€
- Fanta:1,5€
- Thé glacé : 1,5€
- Oasis : 1,5€
- Bouteille eau 50cl : 1€
- Canette bière : 2€
- Café:1€
> DIT que les recettes seront encaissées sur la régie de recettes « classes découvertes, marchés, culture, loisirs et sports » (RR213-20)
2025/052 - TARIFS POUR L’AIDE AUX DEVOIRS
Rapporteur : Nicole BERGERAT
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Il est proposé de définir un tarif pour l’aide aux devoirs des mercredis après-midi : élémentaires de 13h30 à 15h00 et collégiens de 15h00 à 17h00.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
>. DECIDE D’ARRETER le tarif en vigueur pour les élèves participant à l’aide aux devoirs à 2 (deux) euros. 2025/053 - DENOMINATION DE LA SALLE DE TENNIS DE TABLE « ALEXIS LEBRUN » Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
La dénomination d'un équipement municipal relève de la compétence du conseil municipal qui, en vertu de l'article L. 2121-29 du code général des collectivités territoriales « règle par ses délibérations les affaires de la commune » (CE, 2 février 1991, req. n° 84929).
Pour rappel, la dénomination d'un lieu ou équipement public doit être conforme à l'intérêt public local.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
>. APPROUVE la dénomination du bâtiment dédié à la pratique du tennis de table en tant que « Salle de tennis de table Alexis Lebrun »
[ 2025/054 - OUVERTURE DE CREDIT A L’INVESTISSEMENT Rapporteur: Nicole BERGERAT
Considérant le vote du budget annuel (budget primitif — BP) intervenant au plus tard mi-avril,
Considérant la nécessité d’assurer la poursuite de l’action de la collectivité en l’attente de ce vote,
Considérant l’article L. 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoyant jusqu’à l'adoption du budget que, sur autorisation du conseil municipal, le Maire peut engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
Afin de répondre aux besoins des projets en cours, il est proposé au conseil municipal d’ouvrir pour 2026, en l'attente du vote du budget primitif 2026, les crédits d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget d'investissement 2025 soit :
Puiseux en France
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
OUVERTURES DE
CHAPITRE LIBELLE BP 2025 CREDITS
BUDGET 2026
20 Immobilisations incorporelles 58 790,00 € 14 697,50 €
21 Immobilisations corporelles 1 645 899,59 € 411 474,90 €
23 Immobilisations en cours 6 000,00 € 1 500,00 €
TOTAL DES DÉPENSES 1710 689,59 € 427 672,40 €
25%
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (19 pour et 2 contre : Catherine GASTAN-KLUG et Antoine CALDICOTE) :
> APPROUVE l'ouverture de crédits d’investissement, en application de l’article L. 1612-1 du CGCT, proposés ci-avant en attendant le vote du budget primitif de l'exercice 2026 pour le budget M57.
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
Questions diverses : Néant.
Fin du conseil à 18h45.
ecré ajre, JU 0°
Martine POULLIE
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Le Maire,
) |
Nves MURRU
Le