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Convocation - tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Convocation - tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
26/01/2021
Reçu
en
préfecture
le
26/01/2021
Affiché
le
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ID
: 005-200083517-20210121-2021012103-DE
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
CANTON
DE
GUILLESTRE
Séance
du
Conseil
Municipal
du
27
Janvier
ZU27T
| Signalisation
d'Information
Locale
(SIL)
Es
|
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le 21
du
mois
de
Janvier
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ABRIES-RISTOLAS
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
: 14/01/2021
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
: 13
Chrystelle
CERUTTI
—
Philippe
BOULET
-—
Florent
BUES
-
Dominique
LEPAS
—
Alexandre
RENIE
—
Nicolas
CRUNCHANT
-— Charles
LACROIX
— Marie-Hélène
FAROUZE
-
Philippe
RIBOT
— Joël
GAUCHE
-—
Nicolas
TENOUX
-— Emmanuel
MIEGGE
-
Florian
BOURCIER
-
NOMBRE
DE
POUVOIRS
:1
Carine
AUDIER-MERLE
a
donné
pouvoir
à
Pauline
ROUX.
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 14
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Chrystelle
CERUTTI.
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras
a
obtenu
des
financements
pour
élaborer
un
guide
de
la
signalétique
(Publicité,
enseignes,
pré-enseignes,
SIL
et
RIS)
ainsi
qu’un
plan
de
jalonnement
de
la signalisation
d'information
locale
(SIL)
pour
les
Communes
incluses
dans
le
périmètre
du
Parc.
En
préalable
à
l'installation
de
cette
signalisation
d'information
locale,
il est
nécessaire
de
définir
sa
mise
en
œuvre
dans
un
document
opérationnel
qui
permettra
ensuite
à
chaque
commune
de
mettre
en
place
cette
signalétique
sur
son
territoire.
Le
Parc
naturel
Régional
du
Queyras
demande
à
chaque
commune
de
désigner
un
« référent
signalétique
»
afin
de
participer
à
l'élaboration
de
ce
document
opérationnel.
Le
Maire
propose
donc
de
désigner
ce
référent
pour
notre
commune.
Madame
Marie-Hélène
FAROUZE
se
porte
candidate.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré
et
voté
par
14
voix
pour,
DESIGNE
Madame
Marie-Hélène
FAROUZE
«
référente
signalétique
»,
pour
représenter
la Commune
au
sein
du
groupe
de
travail
mis
en
place
par
le
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras
pour
l'élaboration
d'un
guide
de
la
signalétique
(Publicité,
enseignes,
pré-enseignes,
SIL
et RIS)
ainsi
qu’un
plan
de jalonnement
de
la signalisation
d'information
locale
(SIL) .
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture.