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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 06 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 juin 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 juin 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 juin 2018
GESTION DES DECHETS – ACQUISITION DE MATERIELS DE COLLECTE POUR L'ANNEE 2018
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Anne BAUDOUIN à Sylvie DEBOEUF, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Marie-Chantal GARENNE à Yvonne VACKER, Alain GRIPPON à Sophia MARC, Agnès JARRY à Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT à Florent SIMMONET, Guillaume JUIN à Yamina BOUDAHMANI, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD à Jean-Claude FRADIN, Serge MORIN à Monique JOHNSON, René PACAULT à Michel PANIER, Stéphane PIERRON à Bruno JUGE, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Eric PERSAIS, Dominique SIX à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marc THEBAULT à Jacqueline LEFEBVRE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD, Serge MORIN, René PACAULT, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Dominique SIX, Marc THEBAULT
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Jacqueline LEFEBVRE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C55-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 C- 55-06-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JUIN 2018
GESTION DES DECHETS – ACQUISITION DE MATERIELS DE COLLECTE POUR L'ANNEE 2018
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le service des Déchets Ménagers doit renouveler de manière récurrente des matériels roulants, notamment des poids lourds, pour assurer les opérations de collecte.
Sur un parc de 31 camions Bennes à Ordures Ménagères gros porteur, le service des Déchets Ménagers renouvelle habituellement deux camions bennes neufs par an en remplacement de deux vétustes.
Ainsi, le service des Déchets Ménagers conserve un parc roulant dont l’âge et l’état général sont compatibles avec ses obligations quotidiennes de service public.
L’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) est sollicitée pour fournir ces matériels, car ce marché permet d’homogénéiser le parc de lève-conteneurs pour des questions de sécurité des opérateurs de collecte mais aussi de maintenance en atelier.
Pour l’année 2018, il est envisagé de faire l’acquisition de deux camions Bennes à Ordures Ménagères mais également d’un camion grue pour les interventions de collecte des colonnes à déchets aux Points d’Apports Volontaires.
Les montants de ces acquisitions sont les suivants :
− 2 camions Bennes à Ordures Ménagères pour un coût total estimatif de 450 000 € TTC − 1 camion grue pour un coût estimatif de 240 000 € TTC.
Les crédits correspondants sont inscrits au Budget principal de 2018.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Valider l’acquisition de 2 camions Bennes à Ordures Ménagères et d’un camion grue en 2018 en remplacement de 3 véhicules vétustes,
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué en charge des déchets à signer les bons de commande UGAP correspondant au renouvellement des matériels visés.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C55-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C55-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018