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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 06 2025)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Aménagement du territoire,
C- 55-06-2025
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 17 juin 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 23 juin 2025
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - ACQUISITION D'UN AUTOBUS ARTICULÉ D'OCCASION BIOGNV ET DEUX BUS GABARIT RÉDUIT BIOGNV MILDHYBRID NEUFS
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Laurence REY, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Ségolène BARDET pouvoir à Nicolas ROBIN, Jacques BILLY pouvoir à Johann SPITZ, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Romain DUPEYROU, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Aurore NADAL, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Eric PERSAIS, Patricia DOUEZ pouvoir à Franck PORTZ, Cathy Corinne GIRARDIN pouvoir à François GIBERT, Philippe LEYSSENE pouvoir à Nadia JAUZELON, Elmano MARTINS pouvoir à Dominique SIX, Michel PAILLEY pouvoir à Anne-Lydie LARRIBAU, Florent SIMMONET pouvoir à François GUYON, Nicolas VIDEAU pouvoir à Rose-Marie NIETO.
Titulaire absent suppléé :
Philippe MAUFFREY par Laurence REY.
Titulaires absents :
Cédric BOUCHET, Gérard EPOULET, Florent JARRIAULT, Bastien MARCHIVE.
Titulaires absents excusés :
Thierry DEVAUTOUR, Christophe GUINOT.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Claire RICHECOEUR C- 55-06-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 23 JUIN 2025
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - ACQUISITION D'UN AUTOBUS ARTICULÉ D'OCCASION BIOGNV ET DEUX BUS GABARIT RÉDUIT BIOGNV MILDHYBRID NEUFS
Monsieur Alain LECOINTE, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre des actions du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) adopté en février 2020 et de la transition énergétique de sa flotte de bus amorcée depuis 2019 avec l’arrivée des trois premières navettes électriques, la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) souhaite poursuivre la conversion de sa flotte de bus. Conformément au programme d’investissement pluriannuel intégré au contrat de la DSP mobilités 2024-2029, la CAN s’est engagée à poursuivre la transition énergétique de sa flotte de bus et à augmenter le nombre de véhicules articulé sur le réseau afin d’offrir plus de places et de confort aux usagers notamment aux heures de pointe. Par ailleurs, la circulation dans des secteurs plus contraints en matière d’infrastructures (notamment la ligne 8) nécessite de renouveler le parc de véhicules gabarit réduit.
Avec 6 véhicules électriques et 11 bus BioGNV dont 2 articulés actuellement en circulation, il est envisagé d’acquérir un nouveau véhicule articulé BioGNV pour une mise en service fin 2025/début 2026 ainsi que 2 bus gabarit réduit BioGNV pour une mise en service à la rentrée 2026.
Pour cela, la CAN souhaite solliciter l’UGAP pour l’acquisition de ces 3 véhicules. Afin de maintenir une homogénéité de la flotte de bus et ainsi faciliter la maintenance, l’agglomération a retenu la gamme Crealis (véhicule articulé) et le modèle GX137 (gabarit réduit) de chez IVECO située à Annonay en Ardèche. Pour mémoire, cette entreprise est issue du même groupe qu’Heuliez Bus, pour sa part spécialisée dans la construction d’autobus électriques.
Il est donc envisagé d’acquérir deux bus GX137 BioGNV mildhybrid pour un montant de 710 000,00 € HT soit environ 355 000 € HT chacun ainsi qu’un autobus articulé Crealis BioGNV mildhybrid de démonstration pour un montant estimatif de 470 000,00 € HT. A titre d’information, un autobus articulé de même gamme en version neuve est actuellement vendu 548 000,00 € HT.
Le véhicule articulé de démonstration équipé de 4 portes, dont le kilométrage sera compris entre 30 000 et 50 000 km à la livraison du véhicule, a été mis en circulation le 6/11/2024. Les deux véhicules gabarits réduit seront des véhicules neufs équipés de 2 portes.
Les 3 véhicules disposeront de l’ensemble des systèmes équipant actuellement nos véhicules (girouettes, écrans TFT, cellules de comptages, système d’aide à l’exploitation des voyageurs, vidéo protection, radio). Par ailleurs, conformément à la Loi du 11 février 2005, le véhicule est doté des équipements nécessaires pour l’accès des voyageurs en fauteuil roulant ainsi que des équipements intérieurs adaptés aux personnes à mobilité réduite.
Enfin, ils répondront également à la dernière norme antipollution EURO VI Step E en vigueur. Comme pour l’ensemble des véhicules BioGNV déjà acquis, ils seront également équipés de la fonctionnalité mildhybrid permettant une économie moyenne de 8 à 10% des consommations. Les crédits sont inscrits au Budget annexe Transport 2025.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer le(s) bon(s) de commande correspondant(s) au matériel visé ainsi que les documents s’y afférant.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Claire RICHECOEUR
Secrétaire de séance
Alain LECOINTE
Vice-Président Délégué