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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 16 FEVRIER 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 16 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Le 18 février 2026
À PORTES DE LA CREUSE
A marche
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS |
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 FÉVRIER 2026
Le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle Espace Saincthorent à La Cellette selon convocation le 9 février 2026, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Monsieur Camille CARCAT a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (22) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHEMISIER Annick, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LALANDE Marine, LAMONTAGNE Marc, MARSALEIX Guy, MOREAU Adrien, MOULIN Eveline, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILLAT Florence, THEVENET Didier.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR {2} : Messieurs
Philippe CHAVANT donne pouvoir à Céline DARVENNE, Jean-François GENEVOIS donne pouvoir à
Guy MARSALEIX
ECXUSÉS (3) : Madame et Messieurs
Jean-Louis CARRAT, Roger LANGLOIS, Hélène PILAT,
-DÉLIBÉRATION N°2025-001 BIS
FINANCES : REVERSEMENT AUX COMMUNES DE LA TAXE SUR L'EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT LONGUE DISTANCE (TEN-LD)
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 24 24 24 0
DÉLIBÉRATION N°2025-002 BIS
URBANISME : SCOT - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT MIXTE {1 TITULAIRE ET 1 SUPPLÉANT)
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 24 24 24 0
DÉLIBÉRATION N°2025-003 BIS
RESSOURCES HUMAINES : CRÉATION D'UN EMPLOI D'AGENT DE MÉNAGE AU GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE 13H/HEBDOMADAIRES
Exprimés Pour Contre
24 0
Membres Présents Votants
27 22 24 24
Le Président
Guy MARSALEIX