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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Délibérations 25 SEPTEMBRE V
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Délibérations 25 SEPTEMBRE V)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Travail et emploi,
Le 26 SEPTEMBRE 2023
PORTES DE LA CREUSE
A Marche
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
Le Conseil Communautaire s’est réuni le vingt-cinq septembre deux mille vingt trois à dix-neuf heures, à la salle des fêtes de Saint-Dizier-les-domaines, selon convocation le 15/09/2023, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Mme BOURSAUD Armelle a été désignée secrétaire de séance.
Présents (23) :
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean- François, BOURSAUD Armelle, DARVENNE Céline, CHAVANT Philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE
Martine, LAMONTAGNE Marc, MARSALEIX Guy, MOREAU Adrien, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POIRIER Michel, POLLI Martine, THEVENET Didier.
Absents ayant donné pouvoir (4) :
CARCAT Camille donne pouvoir à MARSALEIX Guy
GUYOT Pierre donne pouvoir à LABESSE Michel
LANGLOIS Roger donne pouvoir à DAUDON Moïse
ROUSSILAT Florence donne pouvoir à AUROUSSEAU Jean-Claude
\
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ -DÉLIBÉRATION N°2023-048
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
a ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ -DÉLIBÉRATION N°2023-049
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE IMMOBILIER
D'ENTREPRISE
fn _—
-DÉLIBÉRATION N°2023-050 ADOPTEE À L'UNANIMITÉ)
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
-DÉLIBÉRATION N°2023-051 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET LOULOUBUS
. ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ -DÉLIBÉRATION N°2023-052
SANTÉ : SITE SANTÉ CENTRAL PLAN DE F INANCEMENT BOOST'TER : = ADOPTÉE À LA MAJORITÉ :18 POUR et 9 ABSTENTIONS |
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