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Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAR
LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 26 février
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du CGCT
L’an deux mil vingt-trois et le 26 février à 18 heure 00, le Conseil Municipal de Cotignac, régulièrement convoqué, s’est réuni publiquement au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, en Mairie – Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur VERAN Jean- Pierre, Maire.
Présents : Jean-Pierre VERAN, Anthony PATHERON, René MARTY, Patrice BERNE, Thierry VERAN, Christian LAZARE, Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR, Sophie MARTIN, Philippe MARTIN, Virginie MAZZOTTA, Adrien DOVETTA.
Pouvoirs : Catherine SALVADORE donne pouvoir à Virginie MAZZOTTA, Jean DEGOULET donne pouvoir à Anthony PATHERON, Nathalie ROUBAUD donne pouvoir à Patrice BERNE, Nicole ABEILLE donne pouvoir à Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR, Kamel DAAS donne pouvoir à Adrien DOVETTA, Elodie DOURLOT donne pouvoir à Christian LAZARE. Absents/Excusés : Anne-Sophie LISSORGUES, Alison RICHARD.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Monsieur MARTY René a été nommé secrétaire de séance :
Le procès-verbal de la séance précédente a été validé à l’unanimité.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/012 Approbation du budget annexe Tourisme
2025
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/013 AVANCE REMBOURSABLE AU
BUDGET ANNEXE TOURISME
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/014 Subvention de fonctionnement au CCAS Pour Contre
Abstention
17
0
0 2 / 2
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/015 Vote des taux des impôts directs locaux Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/016 Subvention 2025 – La boule du rocher Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/017 Approbation de la modification n°2 du PLU Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/018 APPROBATION DU NOUVEAU
RÈGLEMENT DE SERVICE EAU
POTABLE ET ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/019 Convention de Partenariat avec l'UFOLEP
du Var, le petit camion
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/020 Opération livre Géant Laïcité Pour Contre
Abstention
17
0
0
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 16
René MARTY
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre VERAN
Le Maire,