Ordre du Jour - ODJ 11102024

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Ordre du Jour - ODJ 11102024 Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune d'Hyères. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 11102024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, 1

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CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11 OCTOBRE 2024 SEANCE DU 11 OCTOBRE 2024

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GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Parcelle cadastrée section IL n° 0104 formant le lot n° 71 - M. et Mme FERRERO Dominique - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Parcelle cadastrée section IM n° 0140 formant le lot n° 4 - M. MALARDEAU Eric - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Parcelle cadastrée section IM n° 0166 formant le lot n° 48 - M. OLIVA et Mme PARDO - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Parcelle cadastrée section IM n° 0144 formant le lot n° 10 Bis - M. et Mme DERIQUE - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Parcelle cadastrée section EV n° 0219 formant le lot n° 332 - M. CERES et Mme COUTURIER - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Aliénation du bien situé 12 avenue des Mésanges cadastré section IM n° 0143 formant le lot n° 1 au profit de M. DORE et Mme BROSSEAU

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du bien situé 7 avenue de l'Arrogante cadastré section EV n° 0110 formant le lot n° 183 bis au profit de l'indivision VIRIOT34

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GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du bien situé 66 traverse de l'Arrogante cadastré section EV n° 0114 formant le lot n° 146 au profit de M. et Mme GUY

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - VENTE PARCELLE COMMUNALE - Route de l'Almanarre - Vente à la Métropole TPM - Parcelle EI n° 0124

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GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - CENTRE OLBIA - Répercussion à la Commune des charges de copropriété du Centre Olbia correspondant aux locaux occupés par l'association UGECAM - Convention Ville / CCAS

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PARC AUTO - Vente aux enchères en ligne des biens mobiliers réformés de la ville d'Hyères

COMMANDE PUBLIQUE - INFRASTRUCTURES ET SYSTEMES NUMERIQUES - Accord-cadre à bons de commande de maintenance, de supervision et d'évolution du réseau de radio télécommunications TETRA du territoire de la Métropole TPM - Convention constitutive de groupement de commandes

DIRECTION DE LA PREVENTION, DE LA SECURITE ET DES PORTS - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - Convention portant sur l'autorisation d'utiliser le réseau radio TETRA mutualisé et les équipements terminaux associés de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention.

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POLITIQUE DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Programmation Cité Educative 2024

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Subventions aux associations - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions d'objectifs et les avenants aux conventions avec les associations bénéficiaires de subventions dont le montant annuel est égal ou supérieur à 23 000 € (en intégration de la Cité Educative).

POLITIQUE DE LA COHESION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Convention d'abattement TFPB

POLITIQUE DE LA COHESION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Contrat de ville 2024/2030

POLITIQUE DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Convention de mise à disposition des locaux de la tour Excelsior (VDR)