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Ordre du Jour - odj 31032023
Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune d'Hyères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 31032023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
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APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU
24 FEVRIER 2023
1. COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BÂTI - Marché global de performance pour la réhabilitation de l'Espace 3000 à Hyères - Procédure avec négociation restreinte
2. COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BÂTI - Composition d'un jury pour le marché global de performance pour la réhabilitation de l'Espace 3000 à Hyères
3. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Présentation du rapport de situation 2022 en matière d'égalité femmes hommes
4. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var régissant la fonction d'inspection en santé et sécurité au travail.
5. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Bilan des agents communaux mis à disposition - Années 2021-2022
6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : modalités d'utilisation des véhicules de service - Mise à jour.
7. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2023
8. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2023
9. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2023
10. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Utilisation du compte budgétaire 6232 ' Fêtes et cérémonies '
11. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements - Exercice 2023
12. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port d'Hyères les Palmiers (Saint Pierre) - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2023 2
13. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port d'Hyères les Palmiers (Saint Pierre) - Budget primitif - Exercice 2023
14. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port Saint Pierre - Ajustement de la provision pour créances douteuses - Exercice 2023
15. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de l'Ayguade - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2023
16. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port de l'Ayguade - Budget primitif - Exercice 2023
17. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port de l'Ayguade - Ajustement de la provision pour créances douteuses - Exercice 2023
18. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de la Capte - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2023
19. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port de la Capte - Budget primitif - Exercice 2023
20. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port de la Capte - Ajustement de la provision pour créances douteuses - Exercice 2023
21. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port Auguier - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2023
22. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port Auguier - Budget primitif - Exercice 2023
23. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port du Niel - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2023
24. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port du Niel - Budget primitif - Exercice 2023
25. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2023
26. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Budget primitif - Exercice 2023
27. COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Adoption du Règlement Intérieur relatif à la phase 1 de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux des avenues Gambetta, de Gaulle et des Iles d'Or. 3
28. COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Exonération partielle des redevances d'occupation du domaine public en raison des travaux de requalification du centre-ville - Période 2023 à 2025.
29. COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché forain du port - Déplacement du marché à l'occasion de la Semaine Olympique Française de Voile.
30. CULTURE ET PATRIMOINE - La Banque, Musée des Cultures et du Paysage - Exposition d'Intérêt National - Demande de subvention auprès du Département du Var
31. CULTURE ET PATRIMOINE - La Banque, Musée des Cultures et du Paysage - Fixation des tarifs de la billetterie et de la boutique
32. COMMANDE PUBLIQUE - DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES -Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église anglicane de Costebelle - Mise en appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
33. COMMANDE PUBLIQUE - DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - PARC AUTO - Acquisition de deux fourgons utilitaires électriques - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables
34. COMMANDE PUBLIQUE - CONTENTIEUX - Marché de prestations juridiques, assistance, conseil et représentation en justice - Marché de services sociaux et autres services spécifiques passé en procédure adaptée en application des articles L2123-1-2°, R2123-1-3°, R. 2123-4 et suivants et R2131-15 du code de la commande publique
35. COMMANDE PUBLIQUE - REPROGRAPHIE - Acquisition et maintenance de deux presses numériques et d'une station de travail - Mise en appel d'offres ouvert
36. DIRECTION DE LA PREVENTION, DE LA SECURITE ET DES PORTS - POLICE MUNICIPALE - Gratuité du stationnement sur voirie en centre-ville durant les travaux de requalification des avenues Gambetta, De Gaulle et Iles d'Or.
37. DIRECTION DE LA PREVENTION, DE LA SECURITE ET DES PORTS - POLICE MUNICIPALE - Etablissement d'une convention entre les communes de HYERES et du REVEST LES EAUX pour l'accueil sans ramassage des chiens trouvés errants sur la commune du REVEST LES EAUX à la fourrière animale de la commune d'Hyères - Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention.
38. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Application des articles L 2241-1 et L1524-3 du Code Général des Collectivités Territoriales - Bilan des acquisitions et cessions relatif à l'année 2022 et rapport spécial
39. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Parcelle cadastrée section IL n° 0105 formant le lot n°72 - M. C***** Patrick - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée 4
40. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Aliénation du bien situé 29 Boulevard des Girelles cadastré section IM n°0303 formant le lot n°139 au profit de la Copropriété du 29 Boulevard des Girelles
41. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - La CAPTE - Aliénation du bien situé 11 rue du Port de la Capte cadastré section ET n°0045 formant le lot n°198 au profit de la SCI la R*********
42. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE - La BERGERIE - Aliénation du bien situé 10 avenue de la Sablière cadastré section EX n°0059 formant le lot n°28 au profit de l'indivision H*****/P********
43. DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - Développement durable - Contrat de baie de la Rade de Toulon et des Iles d'Or (2023-2027) - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat.
44. POLITIQUE DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Programmation 2023 du Contrat de Ville
45. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Subventions aux associations - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions avec les associations bénéficiaires de subventions dont le montant annuel est égal ou supérieur à 23 000 € (en intégration du contrat de ville).
46. PORTS D'HYERES SAINT PIERRE - L'AYGUADE - LA CAPTE - AUGUIER - LE NIEL : Fixation des tarifs