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Déliberation - Deliberation 81 12 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 81 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE | . . . Envoyé en préfecture le 23/12/2022 Liberté - Egalité - Fraternité Reçu en préfecture le 23/12/2022
VILLE DESBLY EXTRAIT DO 21TTON IE 2022112 91 12 2022 DEL DE
+ DÉLIBÉRATIONS
ar Re DU CONSEIL MUNICIPAL
Are de Torcy N° 8 1 / 1 2-2022
-000-
SÉANCE DU LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022
DATE DE CONVOCATION : 05 DÉCEMBRE 2022
DATE D’AFFICHAGE : 05 DECEMBRE 2022
-000-
OBJET: APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ESPACE JEUNESSE DE LA COMMUNE D’ESBLY ET L'ASSOCIATION SPORTIVE CUPRESSIENNE
D’AÏKIDO (A.S.C.A.)
Rapporteur : Monsieur le Maire
L'an deux mille vingt-deux, le lundi 12 décembre, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en Mairie d'Esbly à 20h00 en séance publique, salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Ghislain DELVAUX, Maire d'Esbly.
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 29
NOMBRE DE PRÉSENTS : 23
NOMBRE DE VOTANTS : 27
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Ghislain DELVAUX, Mme Alexandra HUMBERT, M. David CHARPENTIER, Mme Marie Madeleine GALLET, M. Charles CAÏUS, Mme Clotilde TEMPLIER, Mme Sophie LABAS, M. Fabien REYNARD, M. Daniel LAGORCE, Mme Véronique GERMANN, Mme Valérie LEPOIVRE, Mme Corinne CESARIN, M. Brice COUSIN, M. Julien GENTY, Mme Pandora CHARANSOL, M. Jean-Jacques REGNIER, Mme Thérèse ROCHE, Mme Martine BOUCHER, Mme Monique PIAT, M. Antoine BOHAN (arrivé à 20h38 et a pris part au vote à partir du point n°6 portant sur le volet « Finances Locales »), M. Michel GAMBOTTI, M. Jean-Pierre HAMEL, Jean-Luc DUPIEUX.
ONT DONNÉ POUVOIR :
- Mme Estelle LAROYE M. Julien GENTY
- Mme Karine NOWICKI Mme Valérie LEPOIVRE
M. Francesco PITARI
Mme Cécile SELLES
M. Antoine BOHAN
M. David CHARPENTIER
M. Fabien REYNARD
Mme Martine BOUCHER (jusqu'au point n°5 « CLECT ») ©
%-
©:
©-
©
ABSENTS : M. Slimane ZAOUI et M. Jean-Luc GARNIER.
Formant la majorité des membres en exercice.
SECRÉTAIRES DE SÉANCE : Monsieur David CHARPENTIER et Madame Thérèse ROCHE ont été désignés pour remplir les fonctions de secrétaires de séance, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
-000-
1/2 Envoyé en préfecture le 23/12/2022
Reçu en préfecture le 23/12/2022
Publié le
1. , ut . 2 ur se ID :077-217701718-20221212-81 12 2022 DEL-DE L'orientation souhaitée par la municipalité est de proposer des activités variées dans le « dé] & ie SEE
Jeunesse de la commune d'Esbiy.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'article 10 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 et de son décret d'application n°2001-495 du 6 juin 2001 ;
CONSIDÉRANT la volonté de la Ville d'Esbly de proposer des activités sportives variées dans le cadre de l'Espace Jeunesse de la commune et de renforcer les liens avec le tissu associatif local ;
CONSIDÉRANT la pertinence de cette initiative visant à initier les jeunes à la pratique de l'aïkido :
La mise en place d'une convention de partenariat pour une durée d'un an, entre l'Espace Jeunesse de la commune d'Esbly et l'association « A.S.C.A », s'avère nécessaire. Celle-ci sera renouvelable sauf si l'une des parties souhaite y mettre un terme et sera effective à la date de signature par les deux parties.
Entendu ces propos,
Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, À L'UNANIMITÉ ;
= DÉCIDE:
- _ D'établir une convention de partenariat avec l'association « A.S.C.A », représentée par Monsieur Joël BOQUET, en sa qualité de président d'association, afin de pouvoir bénéficier de l'intervention et de l'accompagnement des membres de l'association auprès des jeunes de l'Espace Jeunesse de 11 à 15 ans, notamment durant les temps de vacances scolaires 2023 selon un calendrier et des horaires à préciser au préalable.
- De préciser que cette action vise à initier les jeunes à la pratique de l’aïkido organisée par l'association « « A.S.C.A ». Cette activité s'adresse aux enfants de 11 à 15 ans de l'Espace Jeunesse d'Esbly, pour un groupe maximum de 24 jeunes. L'équipe d'animation de l'Espace Jeunesse reste responsable de l'encadrement du groupe de jeunes durant l'activité.
- Les interventions menées sont à titre gracieux par l'association « A.S.C.A », sans contrepartie financière.
= AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint délégué à signer la convention de partenariat, concernant l'Espace Jeunesse d'Esbly, avec l'Association Sportive Cupressienne d'Aïkido « AS.C.A », telle qu'annexée à la présente délibération et ainsi que toutes pièces induites.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Les Secrétaires de séance, e/Maire,
= pe Le, Le vs
David CHARPENTIER, Thérèse ROCHE, SE Ghislain ELVAUX
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
de cet acte et informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif
compétent dans un délai de deux mois, à compter:
de sa réception en Sous-Préfecture le : 2 3 DEC. 2022
de sa publication et/ou affichage le : 2 3 DEC. 2022
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