Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM N°1 09.03.2026?download=true
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 11.03.2024?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 07.04.2025?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 03.04.2023?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 07.04.2025?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 03.04.2023?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 11.03.2024?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°4 du 12.12.2022?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°4 du 12.12.2022?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°3 du 24.10.2022?do
Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 09.03
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Plagnole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 09.03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
2, place de la Liberté
31370 PLAGNOLE
Tél : 09 63 48 46 26
Email : mairieplagnole@orange.fr
République Française
Département : Haute-Garonne
Arrondissement : Muret
Canton : Cazères
MAIRIE de PLAGNOLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°DCM2026-01-01 :
Délibération n°DCM2026-01-02 :
Délibération n°DCM2026-01-03 :
Délibération n°DCM2026-01-04 :
Délibération n°DCM2026-01-05 :
Entretien des espaces verts pour l’année 2026
Extension du périmètre d’intervention du SIECT pour
la communauté d’agglomération « le grand ouest
toulousain agglomération », pour le territoire
Bonrepos sur Aussonnelle, aux compétences « eau »
et « assainissement non collectif »
Conventions de servitudes pour les ouvrages
souterrains (lignes électriques souterraines – affaire
Enedis RAC-MPS-25-000729 [S] LNT – CERON Eric)
Révision des loyers pour l'année 2026
Approbation du Compte Financier Unique 2025
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Liste affichée en mairie le 17 mars 2026.
Séance du Conseil Municipal
en date du 09 mars 2026
Réunion n°1/2026