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Déliberation - 20230627 02 Revalorisation tarifs Salons Saint Exupery
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coignières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Banque,
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à
Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
@
OIGNIERES D
LES
SO
MDAINE PAR MATURE
Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023 CS
L
9
ID
: 078-217801687-20230630-20230627_02-DE
DELIBERATION
N°20230627-02
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-neuf
juin
à
19
heures
45
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
21
juin
2023.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
-— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Aliya
JAVER,
Mme
Rahma
M'TIR,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
Mme
Leila
ZENATI
—
Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés :
Mme
Florence
COCART
donne
pouvoir
à Mme
Yasemin
DONMEZ
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
Mme
Catherine
JUAN
donne
pouvoir
à Mme
Eve
MOUTTOU
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à Mme
Sophie
PIFFARELLY
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à M.
Didier
FISCHER
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Cyril
LONGUEPEE
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à Mme
Christine
RENAUT
M.
Stéphane
THILLAY
donne
pouvoir
à
M.
Salah
KRIMAT
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
donne
pouvoir
à
Mme
Rahma
M'TIR
Mme
Yasemin
DONMEZ
est
désignée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°02
: REVALORISATION
DE
LA
TARIFICATION
DES
SALONS
ANTOINE
DE
SAINT-
EXUPERY
APPLICABLE
À
COMPTER
DU
1°
JUILLET
2023
ET
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
_MUNICIPAL__
RELATIF
AUX
DROITS
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
COMMUNAL Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2121-29,
L.2224-18,
L.2313-1
et
L.2125-1
;
Vu
la
Délibération
n°20221019-09
du
Conseil
Municipal
du
19
octobre
2022
portant
actualisation
des
tarifs
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
Salons
Antoine
de
Saint-Exupéry
;
Considérant
la nécessite
de
revaloriser
la tarification
pour
l'utilisation
des
Salons
Antoine
de
Saint-
Exupéry
pour
être
plus
attractifs
;
Considérant
que
cette
revalorisation
de
10%
est
une
conséquence
de
l'augmentation
des
charges
(eau,
gaz
etc.) ;
Considérant
que
le règlement
portant
sur
les
droits
d'occupation
du
domaine
public
communal
est
perfectible
et doit
pouvoir
évoluer
en
fonction
des
spécificités
de
chaque
service
public
;
Considérant
que
dans
la
mesure
où
l'occupation
des
salles
communales
est
strictement
encadrée
par
le règlement
municipal
relatif aux
droits
d'occupation
du
domaine
communal,
il est
proposé
de
modifier
la
tarification
des
salons
comme
suit
:
Page
1
sur
4 Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 078-217801687-20230630-20230627_02-DE
SALONS
ANTOINE
DE
SAINT
EXUPERY Article
48
: tarifs
en
semaine
NOTA :
Les
Coigniériens,
personnes
physiques
ou
morales,
bénéficient
d'une
réduction
de
30
%
sur
l'ensemble
des
tarifs
affichés
au
sein
du
présent
article.
Lorsque
les
réservations
sont
effectuées
moins
de
45
jours
à
l'avance,
le
demandeur
bénéficie
d'une
remise
de
20
%
sur
le
tarif
qui
lui
est
applicable.
Suite
à
un
décès,
les
administrés
proches
du
défunt
(parents,
beaux-parents,
enfants,
petits-enfants)
habitant
Coignières,
bénéficient,
à
titre
gracieux,
du
prêt
d'une
salle
sous
réserve
de
ne
pas
excéder
3
heures
d'occupation
en
journée
et
jusqu'à
19
heures
le
soir,
avec
possibilité
de
mise
à
disposition
de
tables
et
chaises.
Petit
Salon
(comprend
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif jour
(9h-17h)
: 660
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 880
€
Grand
Salon
(1/3
grand
salon
240
m°? +
petit
salon
85
m?-
comprenant
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif
jour
(9h-17h)
: 1650
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 1760
€
Intégralité
des
salons
Tarif
jour
(9h-17h)
: 3080
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 3960
€
Article
49-1
: pour
les
Salons
à
but
commercial
induisant
la
location
de
l'intégralité
des
salons
St
Exupéry
Lorsque
les
réservations
sont
effectuées
45
jours
à
l'avance,
le
demandeur
bénéficie
d'une
remise
de
20
%
sur
le
tarif
appliqué,
une
dégressivité
aux
tarifs
appliqués.
Tarif
jour
(9h-17h)
: 2325
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 2905
€
Article
49-2
: tarifs
publics
en
week-
end
NOTA
:
Les
Coigniériens,
hors
personnes
morales
bénéficient
d'une
réduction
de
25
%
sur
l'ensemble
des
tarifs
affichés
au
sein
du
présent
article.
Lorsque
les
réservations
sont
effectuées
45
jours
à
l'avance,
le
demandeur
bénéficie
d'une
remise
de
20
%
sur
le
tarif
appliqué
soit
une
dégressivité
aux
tarifs
appliqués
Petit
Salon
(comprenant
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif
jour
(9h-17h)
: 880
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 1145
€
Grand
Salon
(1/3 grand
salon
240
m°? +
petit
salon
85
m°?
- comprenant
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif
jour
(9h-17h)
: 2000
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 2510
€
intégralité
des
salons
Tarif
jour
(9h-17h)
: 3650
€
Tarif
journée
(14h-3h)
: 4550
€
Page
2 sur 4 Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
PEUR
S
L
9
Publié
le
Article
49-2
: tarifs
publics
en
week-end
ID
: 078-217801687-20230630-20230627_02-DE
NOTA
: Les
Coigniériens,
hors
pérsemmes-moremes-verrencrent
d'une
réduction
de
25
%
sur
l'ensemble
des
tarifs
affichés
au
sein
du
présent
article.
Lorsque
les réservations
sont
effectuées
45
jours
à
l'avance,
le
demandeur
bénéficie
d'une
remise
de
20
%
sur
le tarif appliqué
soit
une
dégressivité
aux
tarifs
appliqués
Petit
Salon
(comprenant
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif
jour
(9h-17h)
: 880
€
Tarif journée
(14h-3h00)
: 1145
€
Grand
Salon
(1/3
grand
salon
240
m°
+
petit
salon
85
m°
-
comprenant
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif
jour
(9h-17h)
: 2000
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 2510
€
Intégralité
des
salons
Tarif jour
(9h-17h)
: 3650
€
Tarif
journée
(14h-3h)
: 4550
€
Article
50
: location
des
salons
: options Heure
supplémentaire
110
€
par
heure
avant
3h00
(y compris
pour
les
heures
supplémentaires
rajoutées
avant
l'horaire
normal
de
début
de
la
prestation)
220
€
par
heure
après
3h00
du
matin.
Podium
120
€/
location.
2
micros
HF
120
€/
location.
Vestiaire
(2
personnes)
176
€
(hors
heures
supplémentaires)
33
€
par
heure
supplémentaire
Mange
debout
22
€ l'unité
Buffet
(14
éléments
de
buffet
à |
120
€
disposition
du
demandeur)
Étuve
ventilée électrique
120
€
ARTICLE
2 - DIT
que
le
Règlement
ci-après
annexé
est
modifjé
en
conséquence.
Pour
extrait
confomme
:
Le
Maire,
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
- 56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
où
par
te biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
: htip://www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
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4 sur
4 Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Publié
le
S
L Gr
Article
50
:
location
des
salons
:
ID:078-217801687-20230630-20230627_02-DE
options Heure
supplémentaire
110
€
par
heure
avant
3h00
(y
compris
pour
les
heures
supplémentaires
rajoutées
avant
l'horaire
normal
de
début
de
la
prestation)
220
€
par
heure
après
3h00
du
matin.
Podium
120
£/
location.
2
micros
HF
120
€/
location.
Vestiaire
(2
personnes)
176
€
(hors
heures
supplémentaires)
33
€
par
heure
supplémentaire
Mange
debout
22
€ l'unité
Buffet
(14
éléments
de
buffet
à |
120€
disposition
du
demandeur)
Étuve
ventilée
électrique
120
€
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Eve
MOUTTOU,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'unanimité,
ARTICLE
1
—
DÉCIDE
de
modifier
le
règlement
municipal
relatif
au
droit
d'occupation
du
domaine
communal
comme
suit
à compter
du
1° juillet
2023
:
SALONS
ANTOINE
DE
SAINT
EXUPERY Article
48
: tarifs
en
semaine
NOTA
:
Les
Coigniériens,
personnes
physiques
ou
morales,
bénéficient
d'une
réduction
de
30
%
sur
l'ensemble
des
tarifs
affichés
au
sein
du
présent
article.
Lorsque
les
réservations
sont
effectuées
moins
de
45
jours
à
l'avance,
le demandeur
bénéficie
d'une
remise
de
20
%
sur
le
tarif
qui
lui
est
applicable.
Suite
à
un
décès,
les
administrés
proches
du
défunt
(parents,
beaux-
parents,
enfants,
petits-enfants)
habitant
Coignières,
bénéficient,
à titre
gracieux,
du
prêt
d'une
salle
sous
réserve
de
ne
pas
excéder
3
heures
d'occupation
en
journée
et jusqu'à
19
heures
le soir,
avec
possibilité
de
mise
à disposition
de
tables
et
chaises.
Petit
Salon
(comprend
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif
jour
(9h-17h)
: 660
€
Tarif journée
(14h-3h00)
: 880
€
Grand
Salon
(1/3
grand
salon
240
m°?
+petit
salon
85
m°
-
comprenant
l'office
de
cuisine
dédié)
Tarif jour
(8h-17h)
: 1650
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 1760
€
intégralité
des
salons
Tarif
jour
(9h-17h)
: 3080
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 3960
€
Article
49-1
: pour
les
Salons
à
but
commercial
induisant
la
location
de
l'intégralité
des
salons
St
Exupéry
Lorsque
les
réservations
sont
effectuées
45
jours
à
l'avance,
le
demandeur
bénéficie
d'une
remise
de
20
%
sur
le tarif appliqué,
une
dégressivité
aux
tarifs
appliqués.
Tarif
jour
(9h-17h)
: 2325
€
Tarif
journée
(14h-3h00)
: 2905
€
Page
3 sur 4 3 S'LOT
230630-20230627_02-DE
6ins I 23eq
€c02 NINS 22 NG 1VdI9INNN TIASNOI
IVNNNWNO9O 3NIVNOG na
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SLIOUG : IYVNNWWOI LNAN31934
PASREINSIO(S, Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Reçu
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préfecture
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30/06/2023
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en
préfecture
le
30/06/2023
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préfecture
le
30/06/2023
Publié
le
S'L
ID
:078-217801687-20230630-20230627_02-DE
6 ins € 95tq
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- j819181UW09 uou 9Besn e SaNalyaA :S 21911Y Envoyé
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6 ans ç$ 2824
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ID
: 078-217801687-20230630-20230627_02-DE
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SuaweBeuawsp 1nod juswouuones : C2 21911 Envoyé
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ID
: 078-217801687-20230630-20230627_02-DE
|
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(eljenuue soueAspa1)
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ep ouqnd nessas np seBelano sep 1nS XNEABIL : LE [91VY Envoyé
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3080€ :(U21-u6) nouer suojes sop 9}je16aqu
3 0921 :(ooue-uÿ,) seunoljuez
3 OS9L : (UZL-u6) anofyuel
(aipep euisino 8p 89140, jueuesduo)
L -Li Gg uOjeS yjed+ ,W Opz uojes pueiB £/L) Uojes pueso
3 088 :(OOU£-UÿL) eeuinof ue
3 099 : (UZL-u6) inofjuel (eipep sulsino 2p 890 | pue:diuo9) UoJES 24
‘SasIey9 je Sade) ep uorsodsip e 2sluu
ep syiqissod sea ‘110s a| seine 61 e.nbsnf je eeuinof ue uonednoso,p
seineu £ Jepaoxe sed ou ep eAes9i snos ajjes eun,p aid np ‘xnatoeu6
el} e ‘jueloyoueq ‘soJaluBlo)n jueyqey (sjueue-syed ‘sjugue ‘syuaied
-xnesq ‘sjuaed) junjep np Sey2oid seusIUILUPE Saj ‘S298p UN,P UNS E] Y
“ejgeoudde }Se in] mb jue) ej ins % 02 ep esiiua1 sun, p ajoyeuaq inepueuep
e| ‘eoueAe, € sinof Gt ep SUIOWU Seenjoeyje jUoS suonenesai sa] anbs107
‘ejoiue juasaid
np uies ne SeuolJe SJUE) Sep ejquesUs] JNS % DE 2P Uoonpal aun,p
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21nau/324 soPeueuu Sep alles : 9p 21911 Y
eineupz HeSU09 np 8IES : Sp AOIUY
eineu/35 NVIA HEQOY 8IES : pp SUV
enauy/3 9 XN34430 Heq04 uoIUneI ep als : Cp S191Y
ATIIA 30 1310H
‘Gepneg ssuoudiy soedss sp ajeneeu uonewuweiÉold
e| nod Jonbidde,s e uogeson sed eu jue} 99) sineu 5 pl ajpejoeds ep aies 2PUEIS : Zh Ja
91nsu/3 G eUAOE,p eIES : Lh SOU Y
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