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Convocation - Convocation du Conseil municipal du 27 aout 2025
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Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil municipal du 27 aout 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MONTAGNY
Montagny,
le
2 1
AU
205
81
rue
du
Clocher
Chef-Lieu
73350
MONTAGNY een
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal
Tél:
04.79.24.50.21
@
: mairie@montagny-tarentaise.com
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
en
mairie
(salle
des
mariages)
Mercredi
27
août
2025
à
18H30
en
session
ordinaire
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
13
mai
2025
DÉCISIONS
DU
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
DEC
004-2025
— Autorisation
d’ester
en
justice
dans
les
instances
introduites
par
les
Consorts
BLANC
et
M.
FAVRE
Germain
devant
le Tribunal
judiciaire
de
CHAMBÉRY
DEC
005-2025 - Ligne
de
trésorerie
DÉLIBÉRATIONS
À L'ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1.
Coupe
de
bois
2026
2.
Plan
Communal
de
sauvegarde
TRAVAUX
3.
Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
: avenant
n° 1 au
marché
de travaux
« lot 9 —-électricité
— courants
faibles
(phase
1 solaire
photovoltaïque)
»
4.
Travaux
de
réfection
muret
routier
au
Villard
— approbation
de
l’opération
et demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la Savoie
5.
Réfection
d’une
piste
d’alpage
— approbation
de
l'opération
et demandes
de
subvention
auprès
de
la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
et
du
Département
de
la Savoie
6.
Lotissement
les
Noyers—
approbation
de
la phase
d'Etudes
de
Projet
(PRO)
FONCIER
7.
Échange
parcelles
1 71,1
72,
1 1268,
| 1270,
| 1271
et
H
3557
8.
Vente
d’un
délaissé
de
voirie
à M.
Grégory
DRAVET AFFAIRES
SCOLAIRES
9.
Restaurant
scolaire
— approbation
des
tarifs
2025/2026
RESSOURCES
HUMAINES
10.
Poste
d'ATSEM
Questions
diverses
1.
Gestion
du
cimetière