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Déliberation - Listes des deliberations du CM du 27 aout 2025
Document publié le Mercredi 27 août 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations du CM du 27 aout 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
1
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE COMMUNE DE MONTAGNY ARRONDISSEMENT D’ALBERTVILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOÛT 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept août à 18H30, les membres du Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie, sous la présidence de M. Roland DRAVET, Maire.
Étaient présents : MM Roland DRAVET, Alain EYNARD-VERRAT, Serge GAUDET, Mme Dominique HAZUCKA, MM Michel LÉGER, Vincent MAITRE, Pascal PESSOZ, Mmes Elodie POZIN-ROUX, Anne-Marie ROCHE, M. Franck ROCHE
Était absent : M. Damien BLANC
Convocation du : 21 août 2025 - Affichage du : 21 août 2025
Nombre officiel de Conseillers : 15
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 10/ Conseillers représentés : 0
M. Alain EYNARD-VERRAT a été élu secrétaire de séance.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ---------------- Appel des conseillers municipaux : Il est constaté à 18H30, la présence effective de 10 conseillers municipaux. Le quorum est constaté.
M. Alain EYNARD-VERRAT est désigné secrétaire de la séance du Conseil municipal
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2025
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 mai 2025 à l’unanimité des membres présents
DÉCISIONS DU MAIRE PAR DÉLÉGATION
DEC 004-2025 – Autorisation d’ester en justice dans les instances introduites par les Consorts BLANC et M. FAVRE Germain devant le Tribunal judiciaire de CHAMBÉRY
DEC 005-2025 - Ligne de trésorerie
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION N° 2025-042 : Coupe de bois 2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
DÉLIBÉRATION N° 2025-043 : Plan communal de sauvegarde
Adoptée à l’unanimité des membres présents
DÉLIBÉRATION N° 2025-044 : Rénovation énergétique du groupe scolaire – avenant n° 1 au marché de travaux « lot 9 – électricité – courants faibles (phase 1 solaire photovoltaïque) » Adoptée à l’unanimité des membres présents 2
DÉLIBÉRATION N° 2025-045 : Travaux de réfection du mur de soutènement routier au Villard – approbation de l’opération et demande de subvention auprès du Département de la Savoie Adoptée à l’unanimité des membres présents
DÉLIBÉRATION N° 2025-046 : Réfection d’une piste d’alpage – approbation de l’opération et demandes de subventions auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du Département de la Savoie
Adoptée à l’unanimité des membres présents
DÉLIBÉRATION N° 2025-047 : Lotissement les Noyers – approbation de la phase d’Études de Projet (PRO)
Adoptée à l’unanimité des membres présents
DÉLIBÉRATION N° 2025-048 : Échange des parcelles I 71, I 72 (d), I 1268 (h), I 1270 (j), I 1271 (I) à l’Adret avec la parcelle H 3557 (anciennes toilettes publiques désaffectées rue Saint Sébastien)
Adoptée à l’unanimité des membres présents
DÉLIBÉRATION N° 2025-049 : Déclassement et cession foncière d’un délaissé de
voirie à M. DRAVET Grégory
Point retiré de l’ordre du jour
DÉLIBÉRATION N° 2025-050 : Restauration scolaire – tarifs pour l’année scolaire 2025/2026 Adoptée à l’unanimité des membres présents
DÉLIBÉRATION N° 2025-051 : Poste d’ATSEM
Point retiré de l’ordre du jour
Conformément à la nouvelle loi sur la publicité des actes et à l’article L2125-25 du CGCT, la liste des délibérations remplace le compte rendu du Conseil municipal.
Vous trouverez sur le site Internet de la Mairie le procès-verbal du Conseil ainsi que les délibérations du Conseil municipal du 27 août 2025