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Déliberation - skmbt22315102618240 476
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Paul-sur-Ubaye.
Lien du pdf (Déliberation - skmbt22315102618240 476)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
:
s
HAUTE
PROVENCE
Fra
mm
mm
Tr
Saint
Paul
sur
Ubaye,
le
23
octobre
2015
1
Monsieur
Jan
BEHETS
A8
Mairie
de
Saint
- Paul
sur
Ubaye
"Ct
D
04530
Saint
Paul
sur
Ubaye
FT
ur
AFFICHAGE
SutnbT
auf
sue
(Ebae
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Le
Jeudi
65
novembre
2015
à
20h39
en
Mairie
Validation
da
compte
rendu
de
la
séance
précédente,
Ordre
du
jour:
1-
Nombre
d’adjoints
2-
Commission
d’appel
d'offres
3-
Commission
communales
4-
Embauche
contrat
à durée
déterminée
école
communale
5-
Décision
modificative
Budget
Général
Enfouissement
de
la
BARGE
6-
Décision
modificative
service
technique chaine
à neige
7-
Transfert
de
compétence
en
matière
d’accueil
et
d'animation
touristiques
8-
Participation
financière
des
TAPS
des
communes
pour
l’année
scolaire
2014-2015
et
2015-2016
9-
Renouvellement
du
bail
commercial
‘ski
de
fond’
10-Abandon
captage
de
la
BARGE
11-Rapport
Prix
Qualité
Service
EAU
POTABLE
12-
Abandon
coupe
par
câble
13-Inscription
TOURNOUX
voir
TAXIL
14-Convention
de
passage
SDE
enfouissement
de
la
BARGE
15-Torrent
du
BONIS
16-Attribution
de
la
maîtrise
d'œuvre
du
Torrent
du
Bonis
17-Tarif
de
secours
du
site
nordique
Questions
Diverses
Informations
Générales
.
ps
.
Le Maire, Jan
BEHETS
Mairie
de
Sa:nt
Paul
sur
Ubaye
à
Le
Village
04
530
Saint
?aul sur
Ubaye
Té104
92
84
:1
09
Fax
04
92 84
34
11 mairie
stpaul.ubaye@orange.fr