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Déliberation - skmbt22315111011020 496
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Paul-sur-Ubaye.
Lien du pdf (Déliberation - skmbt22315111011020 496)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Saint
Paul
sur
Ubäye,
le
05
novembre
2015
Monsieur
Jan
BEHETS
Mairie
de
Saint
- Paul
sur
Ubaye
»
04530
Saint
Paul
sur
Ubaye
at
AFFICHAGE
ï
.
Sairt-Pa
ut
Uibaye
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Le
Mardi
10
novembre
2015
à
20h30
en
Mairie
Validation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente,
Ordre
du
jour:
1-
Nombre
d’adjoints
2-
Commission
d’appel
d'offres
3-
Commission
communales
4-_
Embauche
contrat
à durée
déterminée
école
communale
5-
Décision
modificative
Budget
Général
Enfouissement
de
la
BARGE
6-
Décision
modificative
service
technique
chaine
à neige
7-
Transfert
de
compétence
en
matière
d’accueil
et
d’animation
touristiques
8-
Participation
financière
des
TAPS
des
communes
pour
l’année
scolaire
2014-2015
et
2015-2016
9-
Renouvellement
du
bail
commercial
‘ski
de
fond’
10-
Abandon
captage
de
la
BARGE
11-Rapport
Prix
Qualité
Service
EAU
POTABLE
12-
Abandon
coupe
par
câble
13-
Inscription
TOURNOUX
14-
Convention
de
passage
SDE
enfouissement
de
la
BARGE
15-Torrent
du
BONIS
16-
Attribution
de
la
maîtrise
d’œuvre
du
Torrent
du
Bonis
17-
Tarif
de
secours
du
site
nordique
Questions
Diverses
Informations
Générales
Le
Maire,
Le
Jan
BEHETS
+
Mairie
de
Saint Paul sur Libaye
Le
Village
04
530
Saint
Paul
sur
Ubaye
Tél
04 92
84
31 09 Fax
04 92
84 3411 mairie.stpaul ubaye@orange.fr