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Déliberation - relevé des décisions septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Branne.
Lien du pdf (Déliberation - relevé des décisions septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE BRANNE | CONSEIL MUNICIPAL
Relevé de décisions
Mardi 22 septembre 2026 à 19h 30 | Salle Lucien Guillon
Informations de séance
Président de séance Maugey Serge, Maire Secrétaire de séance Baptiste Rouleau
Ouverture 19h31 Clôture 21h06
Maugey/ Bergerie/ Brodu/Latif/
. , . Rouleau/ Germain / Lain / Membres en exercice | 15 Présents physiques
Viault/Auriol Cersosimo soit 10 + 4
votants
Pouvoirs valables
Moreau J à B. Viault
Nicoine E à S Maugey
Lucas M. à B. Rouleau
Mouledous E à Germain C.
Absents Faure Marie-Christine
Quorum constaté ok Déports annoncés 0
Décisions examinées
Réf. Objet Décision / résultat Pour | Ctre | Abst. ee ll obs.
2026 Approbation du règlement intérieur du Décision : modification du RI à faire =>19h 14 0 0 0
220901 conseil municipal Résultat : approuvée
2026 Convention avec la Clinique vétérinaire de Décision : 14 0 0 0
220902 l'Europe Résultat : approuvée
2026 . on Décision : 220903 Motion de soutien à La Poste Résultat : approuvée 14 0 0 0
2026 . us _. Décision : 220904 Tarifs du cimetière : actualisation 2026 Résultat : approuvée 14 0 0 0
2026 . . . Leu Décision : 220905 Tarifs périscolaires 2026-2027 : révision Résultat : approuvée 14 0 0 0
2026 SARL CALLISTO : renonciation à Décision : 14 0 0 0
220906 l'exigence de caution Résultat : approuvée
2026 Décision :
220907 RODP ENEDIS 2026 Résultat : approuvée 14 0 0 0
2026 Décision :
220908 RODP GRDF 2026 Résultat : approuvée 14 0 0 0
2026 Actualisation des modalités du bon Décision :
220909 | Cadeau de 50 € remis à l'occasion des Résultat : approuvée 14 n n n
mariages célébrés à Branne 8PP
Relevé de décisions | Conseil municipal du 22/09/2026 | Page 1 / 2
Accusé de réception en préfecture
033-213300718-20260925-20262209-AI
Date de télétransmission : 25/09/2026
Date de réception préfecture : 25/09/2026 Od
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Date de télétransmission : 25/09/2026
Date de réception préfecture : 25/09/2026