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Déliberation - relevé des décisions 2
Déliberation - relevé des décisions 27 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Branne.
Lien du pdf (Déliberation - relevé des décisions 27 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Relevé de décisions et délibérations du conseil municipal Lucien Guillon
en date du 27 Avril 2026 à 18h30
Présents :: M. Maugey Serge, Mme Moreau Josiane, M. Rouleau Baptiste, Brodu Cyril,
Cersosimo Christophe, Germain Cécile, Lucas Mathieu, Lain Nicolas, Mouledous Elodie, Latif
Louis, Nicoine Eric, Marine Bergerie (arrivée à 19h18)
Secrétaire séance : Baptiste Rouleau
Votants : 14
Pouvoirs : Auriol Sophie à Josiane Moreau
Faure Marie-Christine à Eric Nicoine
Viault Béatrice à Baptiste Rouleau (arrivée à 19h13)
Absents : /
2026270401- Délibération approbation Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Vote à
main levée
Votants 13 - M. Maugey Maire sort de la salle, Mme Moreau prend la présidence de l'assemblée. Le quorum
est toujours maintenu.
Mme Moreau Josiane, M. Pour : 12
Rouleau Baptiste, Brodu Cyril, Contre :0
Cersosimo Christophe, Abstentions : 1
Germain Cécile, Lucas PTT | La décision 2026270401
Mathieu, Lain Nicolas, Fe ere " est approuvée à la majorité Mouledous Elodie, Latif Louis, Faure Marie-Christine
Nicoine Éric, Auriol Sophie,
Viault Béatrice
M. Maugey Serge revient dans la salle et reprends la présidence
2026270402: Délibération Affectation du résultat 2025 - Vote à main levée
Votants 14
M. Maugey, Mme Moreau Pour : 13
Josiane, M. Rouleau Baptiste, Contre :0
Brodu Cyril, Cersosimo Abstentions : 1 |
_ Christophe, Germain Cécile,
Lucas Mathieu, Lain Nicolas, se
Mouledous Elodie, Latif Louis, Faure Marie-Christine
: Nicoine Éric, Auriol Sophie,
_ Viault Béatrice
La décision 2026270402
est approuvée à la majorité
Accusé de réception en préfecture
033-213300718-20260430-27042026-AR
Date de télétransmission : 30/04/2026
Date de réception préfecture : 30/04/2026 2026270403- Délibération des 3 taxes - Vote à main levée
Votants 14
M. Maugey, Mme Moreau | . Pour : 13 | _ Josiane, M. Rouleau Baptiste, | | Contre :0 | Brodu Cyril, Cersosimo | | | | Abstentions : 1 | Christophe, Germain Cécile,
Lucas Mathieu, Lain Nicolas,
Mouledous Elodie, Latif Louis, | Faure Marie-Christine
Nicoine Éric, Auriol Sophie, |
_ Viault Béatrice
La décision 2026270403
est approuvée à la majorité
2026270404- Délibération Vote du Budget Primitif 2026 - Vote à main levée
Votants 15
M. Maugeyÿ, Mme Moreau Pour : 13
Josiane, M. Rouleau Baptiste, Contre :0
Brodu Cyril, Cersosimo Abstentions : 2
Christophe, Germain Cécile, La décision 2026270404
Lucas Mathieu, Lain Nicolas, | est approuvée à la majorité
Mouledous Elodie, Latif Louis, Faure Marie-Christine
Auriol Sophie, Viault Nicoine Éric
Béatrice, Marine Bergerie
2026270405-01- Délibération RODP Orange - Vote à main levée
M. Maugey, Mme Moreau Pour : 14
Josiane, M. Rouleau Baptiste, Contre :0
Brodu Cyril, Cersosimo Abstentions : 1
: Christophe, Germain Cécile,
Lucas Mathieu, Lain Nicolas,
. Mouledous Elodie, Latif Louis, Faure Marie-Christine
Nicoine Éric, Auriol Sophie,
Viault Béatrice, Marine
Bergerie
La décision
|2026270405-01. | est approuvée à la majorité Abstentions
Accusé de réception en préfecture
033-213300718-20260430-27042026-AR
Date de télétransmission : 30/04/2026
Date de réception préfecture : 30/04/2026 2026270405-02- Délibération RODP Très Haut Débit - Vote à main levée
Lysne EE ayars A MS (eANNET SIC MINDA'ECRE
M. Maugey, Mme Moreau | : Pour : 14 |
Josiane, M. Rouleau Baptiste, | Contre :0 |
Brodu Cyril, Cersosimo Abstentions : 1
Christophe, Germain Cécile, La décision
Lucas Mathieu, Lain Nicolas, 2026270405-02- | Mouledous Elodie, Latif Louis, Faure Marie-Christine | Nicoine Éric, Auriol Sophie,
Viault Béatrice, Marine
Bergerie
est approuvée à la majorité
2026270406- Délibération Commission des Impôts - Vote à main levée
Délibération reportée en raison d'une difficulté d'interprétation administrative.
Vote |
2026270407- Délibération Commission CCAS- Vote à main levée
M. Maugey, Mme Moreau Pour : 14
Josiane, M. Rouleau Baptiste, : Contre :0
Brodu Cyril, Cersosimo Abstentions : 1
Christophe, Germain Cécile, pps", | La décision 2026270407 Lucas Mathieu, Lain Nicolas, est approuvée à la majorité
Mouledous Elodie, Latif Louis, Faure Marie-Christine
Nicoine Éric, Auriol Sophie,
Viault Béatrice, Marine
_Bergerie
2026270408- Questions diverses
Séance levée à 19h42
Serge Maugey - Rouleau Baptiste
ASH
Certifié affiché le. 2D..BsY HE
Serge Maugey, pour servir et faire valoir ce que de droit.
Signature : Accusé de réception en préfecture 033-213300718-20260430-27042026-AR
Date de télétransmission : 30/04/2026
Date de réception préfecture : 30/04/2026