Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120810 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121203 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20101104 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20101104 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091203 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20090302 RAA special Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120810 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121203 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20101012 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091130 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091203 RAA special sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20091203 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
Recueil
des
actes
administratifs
N°
spécial
du
3 décembre
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
BE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES
ARRETE
OÙ
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE
AU
TITRE
DE
LA
PASSATION
DES
MARCHES
DE
L'ETAT
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
OE
M.
Alain
DE
MÊYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
1,
II
et
VŸ
DU
PROGRAMME
217
"CONDUITE
ET
PILOTAGES
DES
POLITIQUES
DE
L’
ECOLOGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
OURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE"
BOP
REGIONAL
“PERSONNELS
ET
FONCTIONNEMENT
DES
SERVICES
DECONCENTRES*
OU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
OU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
OE
L'AMENAGEMNTY
OU
TERRITOIRE
?
ARRETE
OÙ
24
NOVEMBRE
2003
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURÉ
EN
CAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATICNNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
CES
RECETTES
ET
DES
OEPENSES
IMPUTÉES
SUR
LE
TITRE
V
DU
PROGRAMME
217
"CONDUITE
ET
PILOTAGES
DES
POLITIQUES
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
OE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE"
6OP
CENTRAL
"INVESTISSEMENT
IMMOBILIER
DES
SERVICES"
OU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
OURAGLE
ET
BE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Ÿ
ARRETE
Ot!
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
DE
MEYÉRE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
O'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECEŸTTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
[,
III
et
V
DU
PROGRAMME
215
"CONDUITE
ET
PILOTAGE
DES
POLITIQUES
DE
L'AGRICULTURE"
BOP
REGIONAL
"MOYENS
DES
ODEA"
DU
MINNISTERE
DE
L'AGRICULYURE
ET
DE
LA
PECHE
À
ARRETE
OÙ
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
O'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
OE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
OE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
OE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONANCEMENT
SEONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LE
TITRE
Il]
DU
PROGRAMME
215
"CONDUITE
ET
PILOTAGE
DES
POLITIQUES
DE
L'AGRICULTURE”
BOP
CENTRAL
"MOYENS
DE
L'ADMINISTRATION
CENTRALE
ET
MOYENS
COMMUNS®
OÙ
MINISTERE
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
PECHE
N°de page 38 43 46
Recueil
des
actes
administratifs
N°
spécial
du
3 décembre
2009
À
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alaln
DE
MEYERE,
CIRECTEUR
OEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
GE
L'OISE,
INGENJEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE,
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
OES
DEFENSES
IMPUTEES
SUR
LE
FROGRAMME
722
“DÉPENSES
IMMOBILIERES"
BOP
CENTRAL
“GESTION
DU
PATRIMOINE
IMMOBILIER
DE
L'ETAT"
OU
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE,
DES
FINANCES
ET
DE
L'EMPLOI
}
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORCONNANCEMENT
SECONDAIRE
CES
RECETTES
ET
DES
DÉPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
El
ot
Vf
PROGRAMME
113
"URBANISME,
PAYSAGE,
EAU
ET
BIODIVERSITE"
BOP
CENTRAL
“ETUDES
CENTRALES,
SOUTIEN
AUX
RESEAUX
ET
CONTENTIEUX"
DU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
OU
OEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
OU
TERRITOIRE
}
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
OE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONHNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DÉPENSES
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
ES
RECETTES ET
DEFENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
V
et
Vi
DU
PROGRAMME
113
"URSANISME,
PAYSAGES,
EAU
ET
BIODIVERSITE"
BCP
REGIONAL
“INTERVENTIONS
DES
SERVICES
DECONCENTRES,
URBANISME,
PLANÇFICATION
ET
AMENAGEMENT
ET
SOUTIEN
AU
PROGRAMME"
DU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
OÙ
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
OU
TERRITOIRE
Ÿ
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
OELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alein
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONHELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
III
et
Y
OU
PROGRAMME
207
"SECURITE
ET
CIRCULATION
ROUTIERES"
BOP
CENTRAL
"SECURITE
ROUTIERE
DISR-DSCR*
DU
MINISTERE
CE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
OU
TERRITOIRE
À
ARREÈTE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alaln
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUISEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
CE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONKNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
III
&t
V
DU
FROGRAMME
207
“SECURITE
ET
CIRCULATION
ROUTIERES”
BOP
REGIONAL
"SECURITE
ET
CIRCULATION
ROUTIERES"
DU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
OÙ
OEVELOPPEMENT
OURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
OÙ
TERRITOIRE
Ÿ
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alaln
DE
MEYÉRE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECEÏTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LE
PROGRAMME
1:54
"ECONOMIE
ET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
DE
L'AGRICULTURE,
DE
LA
PECHE
ET
DES
TERRITOIRES"
BOP
MIXTE
REGIONAL
DU
MINISTERE
DE
L'AGRCIULTURE
EY
DE
LA
PECHE
À
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONHANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMFECHEMENT
DE
M,
Alain
DE
MEYÉRE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
FOUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
tE
PROGRAMME
149
“FORET”
BOP
MIXTE
REGIONAL
DGFAR
DU
MINISTERE
CE
L’'AGRCICULTURE
ET
DE
LA
PECHE
À
ARRETE
OU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
OE
M.
Alaln
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
CE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LE
COMPTE
NON
DOTE
DE
CREDIT
908
"OPERATIONS
INDUSTRIELLES
ET
COMMERCIALES
DES
DIRECTIONS
DEPARTEMENTALES
ET
REGIONALES
DE
L'EQUIPEMENT"
CU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
OURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
59 62 6s 70 72 Recueil
des
actes administratifs
N° spécial
du 3 décembre
2009
7-
ARRETE
OÙ
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSÉNCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Aloin
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTÉES
SUR
LES
TITRES
Y
ET
VI
DU
PROGRAMME
166
"JUSTICE
JUBICIAIRE"
BCP
CENTRAL
"DIRECTION
DE
L'ADMINISTRATION
GENERALE
ET
DE
L'EQUIPEMENT"
ET
DU
PROGRAMME
182
"PROTECTION
JUDICIAIRE
DE
LA
JEUNESSE”
BOP
CENTRAL
“LOCAUX
DRPJJ*
PROGRAMMES
RELEVANT
DU
MINISTERE
OE
LA
JUSTICE
>
ARRETE
OU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
OD'EMPÉCHEMENT
DE
M.
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTÉES
SUR
LES
TITRES
Ill,
V
et
VI
DU
PROGRAMME
181
"PREVENTION
DES
RISQUES"
BOP
REGIONAL
DU
MIRISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ARRETE
OU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
O'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETIES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
JIL
et
V
DU
PROGRAMME
203
*INFRASTRUCTURESET
SERVICES
DU
TRANSPORT"
80OP
CENTRAL
"ENTRETIEN,
EXPLOITATION,
POLITIQUE
TECHNIQUE
ET
ACTION
INTERNATIONALE
OU
MINNISTERE
OE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
OURABLE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DÙ
TERRITOIRE
À
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSEES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTÉES
SUR
LES
TITRES
EI]
et
VI
DU
PROGRAMME
135
"DEVELOPPEMENT
ET
AMENAGEMENT
DE
L'OFFRE
DE
LOGEMENT”
OÙ
BOP
CENTRAL
"INTERVENTIONS
DANS
L'HABITAT
ET
CONTENTIEUX"
DU
MINISTERE
DU
LOGEMENT
ET
DE
LA
VILLE
>»
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alsin
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
BE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
III
et
VI
DU
PROGRAMME
135
“DEVELOPPEMENT
ET
AMENAGEMENT
DE
L'OFFRE
DE
LOGEMENTS"
BOP
REGIONAL
"ETUDES
LOCALES
ET
LOGEMENT
SOCIAL”
OU
MINISTERE
DU
LOGEMENT
ET
DE
LA
VILLE
7
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANYT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
O'EMPECHEMENT
OE
M,
Alain
QE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OISE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS
ET
CHAUSSE£ES,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
FOUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DÉPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
TITRES
IMPUTÉES
SÛR
LE
PROGRAMME
206
"SECURITE
SANITAIRE
ET
QUALITE
DE
L'ALIMENTATION"
BOP
CENTRAL
*AGRICULTURE,
PECHE,
ALIMENTATION,
FORETS
ET
AFFAIRES
RURALES"
DU
MINISTÈRE
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
PECHE
DELEGATION
INTER-SERVICES
7
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
AU
TITRE
DE
LA
DELEGATION
INTER
SERVICES
DE
L'INGENIERIE
D'APPUI
TERRITORIAL
OU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
7
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
L'ÉQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
DE
L'OJSE,
AU
TITRE
DE
LA
DELEGATION
INTER
SERVICES
DE
L'EAU
ET
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
DU
DÉPARTEMENT
DE
L'OTSE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
JEUNESSE,
DES
SPORTS
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANAT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
ENCAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Jean-Jacques
LOUIS,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
JEUNESSE
DES
SPORTS
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
DE
L'OISE
75 78 81 84 87 2 96
Recuell
des actes administratifs
N° spécial du
3 décembre
2009
SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'ARCHIVES
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
30
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
O'EMPECHEMENT
DE
M,
Bruno
RICARD,
CONSERVATEUR
EN
CHEF
DU
PATRIMOINE,
DIRECTEUR
DU
SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'ARCHIVES
DE
L'OISE
SERVICE
DEPARTEMENTAL
DE
L'ARCHITECTURE
ET
DU
PATRIMOINE
DE
L'OISE
7
ARRETE
OÙ
26
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
O'EMPECHEMENT
DE
M,
jJean-Luclen
GUENQOUN,
ARCHITECTE
ET
URBANISTE
EN
CHEF
DE
L'ETAT,
ARCHITECTE
DES
BATIMENTS
DE
FRANCE
101 103