Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 2025030401
Procès Verbal - PV CM 20241217
Déliberation - Liste deliberations 20240709
Déliberation - Liste deliberations 20250506
Déliberation - Liste deliberations 20240604
Déliberation - Liste deliberations 20240924
Déliberation - Liste deliberations 20250708
Déliberation - Liste deliberations 20240409
Déliberation - Liste deliberations 20250304
Déliberation - Liste deliberations 20260407
Déliberation - Liste deliberations 20241217 1
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Île-Bouchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20241217 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Humanitaire,
Liste des délibérations de la séance de
conseil municipal du 17 Décembre 2024
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
202412178601 Installation d’une conseillère dans les
commissions Approuvée à l’unanimité
2024121787 Demande DETR 1 pour le city stade Approuvée à l‘unanimité 2024121788 Demande DETR 2 pour la maîtrise d’œuvre
pour la remise en état des berges Approuvée à l‘unanimité
2024121789 Demande DETR 3 pour les sanitaires du
complexe sportif extérieur Approuvée à l‘unanimité
2024121790 Demande DETR 4 pour les portails des
cimetières Approuvée à l’unanimité
2024121791 Demande FDSR Socle Approuvée à l’unanimité 2024121792 Demande subvention à la Fédération Française
de Football pour rénovation de l’arrosage du
stade
Approuvée à l’unanimité
2024121793 Autorisation d’engager les crédits avant le vote
du budget dans la limite d'1/4 des dépenses
d'investissement du budget 2024 budgets
communal, eau et assainissement.
Approuvée à l’unanimité
2024121794 Remboursement au Maire de billets de train
pour les enfants du CME
Approuvée à l’unanimité
(14 pour et 1 abstention)
2024121795 Remboursement à une association bombe
peinture Approuvée à l’unanimité
2024121796 Modification partielle d’une délibération de
refacturation
Approuvée à l‘unanimité
2024121797 Révision d’un loyer d’un logement communal Approuvée à l‘unanimité 2024121798 Redevance consommation eau potable et
redevance pour performance des réseaux
d’eau potable pour l’année 2025
Approuvée à la majorité
(14 pour et 1 contre)
2024121799 Redevance performance des systèmes
d’assainissement collectif pour l’année 2025
Approuvée à l‘unanimité
(14 pour et 1 contre)
20241217100 Convention d’occupation du domaine public
kiosque pizzas
Approuvée à l‘unanimité
20241217101 Contrat pour accroissement saisonnier
d’activité Anaïs du 1er février 2025 au 30 avril
2025
Approuvée à l‘unanimité
20241217102 Convention unique d’accès et de recours aux
missions et services proposés par le pôle
emploi public du CDG37
Approuvée à l‘unanimité
20241217103 Modification des statuts du SIEIL 37 Approuvée à l‘unanimité