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Déliberation - liste des deliberations du cm du 20 03 2026
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 02h06 par la commune de Crécy-Couvé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune
de
CRÉCY-COUVÉ
Département
d'Eure-et-Loir
Arrondissement
de
DREUX
Affichée
au
plus
tard
le
(j +1
semaine)
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Numéro
Objet
Vote
2026-06
Installation
du
conseil
municipal
Adoptée
à
l'unanimité
2026-07
| Election du Maire - Transcription du procès-verbal
Adopiée à l'unanimité
Détermination
du
nombre
d'adjoints
et
élection
des
adjoints
Acoptée
à
[a
2026-08
(liste)
- Transcription
du
procès-verbal
Pise
©
majotité
Transcription
du
Tableau
du
conseil
municipal
- Effectif
légal
du
Adoptée
à
2026-09
|
conseil
municipal
: 11
dit l'unanimité
2026-10
Délégations
d’attributions
du
conseil
municipal
au
maire
Adôptée à l'unanimité
Fixation
des
indemnités
des
membres
du
conseil
municipal
:
Adoptée
à
2026-11
k
Ses
:
TE
Maire
et adjoints
l'unanimité
2026-12
Election
des
membres
de
la Commission
d’appel
d’offres
(CAO)
Adoptée
à
l'unanimité
Election
des
délégués
au
sein
du
SIVOM
Syndicat
Intercommunal
2026-13
à
vocation
multiple
de
Crécy-Couvé
et
Saulnières
(Ecole
Paul-
Adoptée
à
Emile
VICTOR)
l'unanimité
Élections
des
membres
aux
commissions
communales
:
2026-14
e
Conseil
d'école
-
Ecole
Paul-Émile
VICTOR
Adoptée
à
Patrimoine
—
SPR
(Site
Patrimonial
Remarquable)
régi
par
l'unanimité
PAVAP
(Aire
de
mise
en
valeur
de
l'architecture
et
du
patrimoine)
2026-15
|
Désignation
des délégués au sein d’Eure-et-Loir Ingénierie (ELI)
Adopléeà l'unanimité
Les
documents
sont
consultables
en
mairie
aux
heures
d'ouverture
au
public.