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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Maintenon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
#
DÉPARTEMENT d'EURE-ET-LOIR
Arrondissement de CHARTRES L es conseils m un ÎCID a UX
VILLE DE
MAINTENON
Depuis le 1°’ juillet 2022, les règles de publicité et de conservation des actes communaux pris par les collectivités sont
simplifiées et harmonisées (ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021 et décret n°2021-1311 du 07 octobre 2021).
Les comptes-rendus des conseils municipaux et le recueil des actes administratifs sont supprimés. La publication des
délibérations et des procès-verbaux sont rendus obligatoires sur le site internet de la commune.
La commune mettra également à disposition une liste des délibérations pour chaque séance du conseil municipal
{tableau ci-dessous). Les procès-verbaux seront mis en ligne après leurs approbations.
> Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 à 18 heures
Numéro de la Date de la Objet de la délibération Décision
Délibération séance
du conseil
municipal
27 voix POUR
Procès-verbal 20.03.2026 Election du Maire | Elu maire :
M. LAFORGE Thomas
20.03.2026/018 20.03.2026 Fixation du nombre des adjoints Unanimité pour 8 postes d’adjoints au maire
Procès-verbal 20.03.2026 | Election des adjoints 27 voix POUR
Déclarés adjoints :
" Monsieur ACLOQUE Patrick
" Madame LETAILLEUR isabelle
" Monsieur ROBIN Alexis
. Madame BRESSON Nicole
" Monsieur MIELLE Antoine
" Madame TROY Jennifer
" Monsieur LEFEBVRE Jean-
Baptiste
" Madame VESCHAMBRE
Stéphanie
20.03.2026/019 20.03.2026 Charte de l'élu local Prend acte de la lecture et de la remise de la charte de l'élu
local
20.03.2026/020 20.03.2026 Délégations du conseil municipal au 26 voix POUR et maire 1 ABSTENTION
MAIRIE — B.P. 10029 — 7, place Aristide-Briand — 28133 MAINTENON CEDEX
Tél. 02 37 23 00 45 — Fax 02 37 23 12 83 —- E-mail : mairie a maintenon.fr — Site internet : http:/www.mairie-maintenon.fr
Toute correspondance doit être adressée à MONSIEUR LE MAIRE DE MAINTENON 20.03.2026/021 20.03.2026 Désignation des commissions
municipales
Unanimité pour la création de
neuf commissions :
1 - Commission : finances
Il- Commission : travaux & urbanisme
Il - Commission : scolaire
IV — Commission : patrimoine &
communication
V — Commission : culture
VIE - Commission : social & petite
enfance
VII Commission : cadre de vie &
environnement
VIII — commission : vie associative &
sports
IX — commission : évènementiel
20.03.2026/022 20.03.2026 Nomination des membres
de la commission municipale finances
Élus à l'unanimité :
“ Madame LETAILLEUR Isabelle
# Monsieur ACLOQUE Patrick
" Madame BRESSON Nicole
# Monsieur MIELLE Antoine
» Monsieur LEFEBVRE Jean-Baptiste
# Monsieur ALLOT Gérard
» Monsieur DEROCQ Jean-Michel
* Monsieur HEMARDINQUER Cyril
20.03.2026/023 20.03.2026 Nomination des membres de la
commission municipale travaux &
urbanisme
Élus à l'unanimité :
# Monsieur ACLOQUE Patrick
= Monsieur ROBIN Alexis
» Madame HAYES Antonella
» Madame LABARBE Jennifer
#“ Monsieur BELLANGER Baptiste
» Madame BRESSON Nicole
=“ Monsieur RAMEL Jean-Baptiste
“ Monsieur HEMARDINQUER Cyril
20.03.2026/024 20.03.2026 Nomination des membres de la
commission municipale scolaire
Élus à l'unanimité :
“ Madame LETAILLEUR Isabelle
#“ Madame TROY Jennifer
» Madame JEHANNET Pierrette
= Monsieur BREMARD Jean-Luc
“ Madame DARRAS Catherine
# Madame PETIT Noémie
“ Monsieur TROILO Laurent
# Monsieur HEMARDINQUER Cyril
MAIRIE -— B.P. 10029 — 7, place Aristide-Briand — 28133 MAINTENON CEDEX
Tél. 02 37 23 00 45 — Fax 02 37 23 12 83 — E-mail : mairie.maintenon a wanadoo.fr — Site internet : http:/www.mairie-maintenon.fr
Toute correspondance doit être adressée à MONSIEUR LE MAIRE DE MAINTENON 20.03.2026/025 20.03.2026 Nomination des membres de la
commission municipale patrimoine &
communication
Élus à l'unanimité :
” M. ROBIN Alexis
" Mme BRESSON Nicole
" Mme HAYES Antonella
" M. ALLOT Gérard
“ Mme LABARBE Jennifer
" M. TROILO Laurent
» M. MAILLARD Pierre-Yves
” M. HEMARDINQUER Cyril
20.03.2026/026 20.03.2026
Nomination des membres de la
commission municipale culture
Élus à l'unanimité :
" Mme BRESSON Nicole
” Mme LETAILLEUR Isabelle
= M. ROBIN Alexis
" Mme DARRAS Catherine
» Mme FUSELIER Sun-Hee
» M. TROILO Laurent
“ Mme GAILLARD Laurence
# M. HEMARDINQUER Cyril
20.03.2026/027 20.03.2026
Nomination des membres de la
commission municipale social & petite
enfance
Élus à l'unanimité :
» M. MIELLE Antoine
“ Mme JEHANNET Pierrette
" Mme HAYES Antonella
Mme DARRAS Catherine
Mme PETIT Noémie
Mme MONESTIER Céline
M. MAILLARD Pierre-Yves
M. HEMARDINQUER Cyril
20.03.2026/028 20.03.2026
Nomination des membres de la
commission municipale cadre de vie &
environnement
Élus à l'unanimité :
Mme TROY Jennifer
Mme LETAILLEUR Isabelle
Mme BRESSON Nicole
Mme JEHANNET Pierrette
M. ALLOT Gérard
M. BELLANGER Baptiste
M. RAMEL Jean-Baptiste
« M. HEMARDINQUER Cyril
MAIRIE — B.P. 10029 — 7, place Aristide-Briand — 28133 MAINTENON CEDEX
Tél. 02 37 23 00 45 — Fax 02 37 23 12 83 - E-mail : mairie.maintenon a wanadoo.fr — Site internet : http:/www.mairie-maintenon.fr
Toute correspondance doit être adressée à MONSIEUR LE MAIRE DE MAINTENON 20.03.2026/029 20.03.2026
Nomination des membres de la
commission municipale vie associative
& sports
Élus à l'unanimité :
# M. LEFEBVRE Jean-Baptiste
» M. MIELLE Antoine
“ Mme VESCHAMBRE Stéphanie
» M. BREMARD Jean-Luc
s M. CHERTIER Benjamin
s M. BELLANGER Baptiste
# Mme MONESTIER Céline
Mme CAILLEUX Lydia
20.03.2026/030 20.03.2026
Nomination des membres de la
commission municipale événementiel
Élus à l'unanimité :
" Mme VESCHAMBRE Stéphanie
= M. LEFEBVRE Jean-Baptiste
# M. BREMARD Jean-Luc
" M. TROILO Laurent
« M. RAMEL Jean-Baptiste
" Mme MONESTIER Céline
Mme GAILLARD Laurence
Mme CAILLEUX Lydia
20.03.2026/031 20.03.2026
Fixation du nombre de membres au
conseil d'administration du centre
communal d'action sociale
Unanimité sur la composition
du CCAS :
Le maire, président de droit
8 membres élus en son sein du
conseil municipal
8 membres nommés par le maire |
parmi les personnes non-membres du |
conseil municipal qui participent à des |
actions de prévention, d'animation ou
de développement social menées
dans la commune.
20.03.2026/032 20.03.2026
Nomination des membres du conseil
municipal au conseil d'administration
du centre communal d'action sociale
27 voix POUR
Déclarés élus membres du conseil
d'administration du CCAS :
» M. MIELLE Antoine
= Mme JEHANNET Pierrette
“ Mme HAŸYES Antonella
“ Mme DARRAS Catherine
" Mme PETIT Noémie
#5 Mme MONESTIER Céline
# M. MAILLARD Pierre-Yves
# M. HEMARDINQUER Cyril
MAIRIE - B.P. 10029 — 7, place Aristide-Briand — 28133 MAINTENON CEDEX
Tél. 02 37 23 00 45 — Fax 02 37 23 12 83 — E-mail : mairie.maintenon a wanadoo.fr -— Site internet : http://www.mairie-maintenon.fr
Toute correspondance doit être adressée à MONSIEUR LE MAIRE DE MAINTENON Désignation des délégués dans les 27 voix POUR
20.03.2026/033 20.03.2026 | organismes extérieurs : Syndicat | culture sport loisirs de Maintenon Élus délégués titulaires
Pierres * M. BREMARD Jean-Luc
" Mme BRESSON Nicole
= M. ACLOQUE Patrick
« M. ALLOT Gérard
" M. LEFEBVRE Jean-Baptiste
= M. CHERTIER Benjamin
" M. MIELLE Antoine
s M. DEROCQ Jean-Michel
# M. LAFORGE Thomas
Elue déléguée suppléante :
» Mme JEHANNET Pierrette
Désignation des délégués dans les 26 voix POUR et 20.03.2026/034 20.03.2026 | organismes extérieurs : Syndicat 1 ABSTENTION intercommunal des gymnases du |
Collège de Maintenon Élu délégué titulaire :
” M. BELLANGER Baptiste
27 voix POUR
Élu délégué titulaire
» M. LAFORGE Thomas
27 voix POUR
Élu délégué suppléant :
" M. BREMARD Jean-Luc
Délibération pour le versement des
20.03.2026/035 20.03.2026 indemnités de fonction des Adjoints Unanimité
Délibération pour majoration des
20.03.2026/036 20.03.2026 indemnités de fonction des élus Unanimité
Affichée et publiée le 25 mars 2026
MAIRIE — B.P. 10029 — 7, place Aristide-Briand — 28133 MAINTENON CEDEX
Tél. 02 37 23 00 45 — Fax 02 37 23 12 83 - E-mail : mairie.maintenon a wanadoo.fr — Site internet : http://www.mairie-maintenon.fr
Toute correspondance doit être adressée à MONSIEUR LE MAIRE DE MAINTENON