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Compte-Rendu - Convocation conseil municipal du 28 octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation conseil municipal du 28 octobre 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie - Place Roussel
09110 AX LES THERMES
Tél: 05.61.64.20.21
E-mail: contact@mairieax.fr
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux Mairie 09110 AX-LES-THERMES
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
le mercredi 28 octobre 2026
à 18 heures 00
en session ordinaire.
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2026 Il - Finances - décisions modificatives (DM) A - Commune - DM1
- virements de crédits
B - Camping - DM1 - virements de crédits C - Thermoludique - DM1
- virements de crédits
Ill - Ressources humaines A - Information du maire au conseil municipal - mise à disposition de la SEMTTAX de deux fonctionnaires titulaires pour exercer les fonctions de comptable et de juriste B - Mandat spécial pour la participation d'un élu aux rencontres nationales du thermalisme IV - Délégations de service public (DSP) À - Approbation du rapport du délégataire 2025 - camping "Le Malazéou" B - Approbation des avenants N°1
et N°2 à la convention de DSP du casino d'Ax-les-Thermes
V - Divers A - Attribution du local commercial communal situé sous le casino à l'issue de l'appel à manifestation d'intérêt
1/2 B - Syndicat départemental d'énergies de l'Ariège (SDE09) 1- Travaux d'éclairage public - hameau de Bonascre - tranche 1
- versement d'un fonds de concours au
SDE09 2 - Extension BT parcelle
1135 sur P26 Les Arnets - versement d'un fonds de concours au SDE09
C - Commune - nomination d'un référent - label "Famille Plus" D
- Approbation de la base adresse locale de la commune d'Ax-les-Thermes E - Motion de soutien à la position prise par l'Association nationale des maires des stations de montagne (ANMSM) au regard de certaines dispositions du projet de Loi de Finances pour 2027 F - Information au conseil municipal - décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipal VI - Date de la prochaine séance du conseil municipal Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à Ax-Les-Thermes, le 22 octobre 2026
Le
Maire 2/2