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Compte-Rendu - 09 Ordre du jour conseil municipal du 10 juillet 2024
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 Ordre du jour conseil municipal du 10 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2024
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
II – FINANCES – COMMUNE
A – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (DM1) – VIREMENTS DE CRÉDITS
B – ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) – AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLE – RÉAMÉNAGEMENT DU PARC D’ESPAGNE
C – RÉAMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLE – TRAVAUX ÉCLAIRAGE PUBLIC – VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS ET D’UNE CONTRIBUTION AU SDE 09
III – CONVENTIONS
A – ENEDIS – 2ème BAZERQUE – RENFORCEMENT ET SÉCURISATION DU RÉSEAU MOYENNE TENSION – PARCELLES E 3017 / E 3015 (LIEU-DIT LE BERNET)
1 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
2 – CONVENTION DE SERVITUDES
B – CASINO AX-LES-THERMES / AX ANIMATION / COMMUNE – CONVENTION PASSÉE POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ – SPECTACLES DE GRANDS CHEMINS EN HAUTE-ARIÈGE – 23 AU 27 JUILLET 2024
IV – DIVERS
A - ADOPTION DU PRINCIPE DE COUPURE NOCTURNE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’AX-LES-THERMES – ANNULE ET REMPLACE LES DÉLIBÉRATIONS N° 2022/079 DU 15 JUIN 2022 ET N° 2023 6 8 DU 21 JUIN 2023
B – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
V – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL