Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 664 view
Compte-Rendu - 913 view
Compte-Rendu - 1515 view
Compte-Rendu - 658 view
Compte-Rendu - 1458 view
Compte-Rendu - 855 view
Procès Verbal - 1728 view
Déliberation - 1697 view
Compte-Rendu - 1595 view
Déliberation - 1484 view
Compte-Rendu - 657 view
Document publié le Jeudi 15 mars 2012 par la commune de Saint-Jean-Lachalm.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 657 view)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Travail et emploi,
Compte rendu conseil municipal du 15 mars 2012
Transfert de la compétence éclairage public
Après la création du syndicat départemental d’électrification, le Conseil Municipal accepte le transfert de la
compétence éclairage public à ce syndicat.
Les travaux d’investissement seront réalisés par le syndicat et la commune se contentera de verser sa
contribution, la TVA sera récupérée directement par le syndicat.
La commune assurera toujours l’entretien du réseau comme actuellement.
Mise en place du périmètre de protection à la source de Trespeux
Le Conseil Municipal valide le dossier et retient la proposition de la société CETI pour réaliser l’étude technique.
Le coût global de la procédure est estimé à 8 600 €. Le Conseil Municipal autorise Mr le Maire à solliciter le
maximum de subventions auprès du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau.
Zone humide du Devès
Mr le Maire présente le dossier établi par la société RIPARIA pour le Conseil Général de la Haute-Loire pour
l’aménagement de la parcelle dite « du Lac de Conil ».
Le Conseil Municipal valide le dossier qui est sans incidence financière pour la commune. Une présentation
aura lieu en Mairie le 22 mars à l’ensemble des habitants de Conil.
Location appartement de la Mairie.
Samuel VILLESECHE et Céline POUDEROUX étant demandeur, le Conseil Municipal autorise Mr le Maire à signer
le bail.
Epreuve motocycliste d’endurance
Mr le Maire présente une demande du Moto-club de Barges pour organiser une épreuve motocycliste
d’endurance le 9 septembre 2012 à Arzac sur des chemins communaux et des terrains privés.
Cette épreuve se déroulera sur un circuit de 12 km à partir d’Arzac et comptera pour un championnat de ligue
d’auvergne.
Mr le maire est autorisé à donner un avis favorable avec la remise en état du site après la compétition.
Embauches
Mr le Maire informe le Conseil Municipal sur les recrutements effectués :
- Carole GERENTON a été embauchée pour 6 mois à compter du 1er mars au poste d’ARSEM dans le cadre d’un
CAE.
- Davy LASHERME sera embauché pour 6 mois à compter du 1er avril au service voirie dans le cadre d’un CAE.