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Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES
Déliberation - liste delib examinees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Feuillet N° : 0528
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/10/2026
N° Délibération
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 septembre 2026.
Approuvé
AFFAIRES COMMUNALES
Affaires générales
1 - Présentation des rapports du délégataire SUEZ pour l’eau et l’assainissement,
année 2025. DEL20260111 Approuvé
2 - Régime des délégations – Compte-rendu des décisions intervenues DEL20260112
Approuvé
3 - Présentation du rapport d’activité 2025 du Syndicat Départemental d’Energie de la
Haute Garonne (SDEHG) DEL20260113
Approuvé
4 - Adoption du rapport des administrateurs 2025 de la société publique locale ARAC
Occitanie. DEL20260114
Approuvé
5 - Evolution de l’objet social et de la dénomination sociale de la SPL ARAC Occitanie
en SPL agence énergies Occitanie croissance climat cohésion construction. DEL20260115
Approuvé
6 - Election des représentants du conseil municipal à la commission locale
d’évaluation des charges transférées (CLECT) DEL20260116 Approuvé
7 - Désignation d’un représentant au syndicat mixte d’aménagement et de gestion du
Parc Naturel Régional Comminges Barousse Pyrénées. DEL20260117
Approuvé
Affaires financières
8 - Convention de coopération intercommunale pour l’utilisation des services de
l’imprimerie municipale de Bagnères-de-Luchon. DEL20260118
Approuvé Feuillet N° : 0529
Aménagement du territoire
9 - Renouvellement du règlement de coupe de bois de chauffage en forêt
communale. DEL20260119
Approuvé
Ressources humaines
10 - Etablissement du cadre applicable à la réalisation, à la compensation et à
l’indemnisation des heures supplémentaires et complémentaires. DEL20260120
Approuvé
AFFAIRES CENTRE EQUESTRE
Affaires générales
11 - Contentieux Daniel FAILLE DEL20260121
Approuvé
Questions diverses
Affichée le 15/10/2026