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Déliberation - 46 renouvellement des comites consultatifs
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - 46 renouvellement des comites consultatifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
COMMUNE de MAUSSANE les ALPILLES
---00000---
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2023
[N°2023/03/30/46-OBJ ET : Renouvellement des comités consultatifs.
Le trente mars deux mil vingt-trois à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Maussane les Alpilles, régulièrement convoqué, conformément à l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le vingt-quatre mars 2023, s est réuni au nombre prescrit par la loi, en réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe CARRÉ, Maire.
Etaient Présents : CARRÉ Jean-Christophe, FUSAT Marc, Fabienne CITI, Dominique STEKELOROM, LAFFITTE Patrick,
Bernadette SAMUEL, REYNOUD Henri, Laurent J UGLARET, Sébastien THOMAS, GERMAIN Emilie, Murielle GARZINO,
Lucie BABIN, WAJS Alexandre à compter du point 3, Marie-Pierre CALLET
Pouvoirs : Mathieu BONARD a donné pouvoir à Jean-Christophe CARRÉ, Christine GARCIN-GOURILLON à Marc FUSAT et
CHAIX Alain à Marie-Pierre CALLET
Absents excusés : Fanny ARSAC, FABRE Thierry et WAJS Alexandre jusqu'au point 2 inclus,
Secrétaire de séance : Bernadette SAMUEL
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
Monsieur Jean-Christophe CARRÉ rappelle à l'assemble que le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2143-2 prévoit que le conseil municipal peut créer des comités consultatifs sur tout problème d'intérêt communal concernant tout ou partie du territoire de la commune. Ces comités comprennent des personnes qui peuvent ne pas appartenir au conseil.
Monsieur le Rapporteur préciser que lors du conseil municipal du 10 septembre 2020, les principaux comités consultatifs ont été créés et composés. Depuis, d'autres ont vu le jour, observant les mêmes règles de composition et de fonctionnement.
Monsieur le Maire rappelle notamment que les membres ont été désignés en septembre 2020 pour y siéger jusqu'au 31 mars 2023.
D'autre part, dans un souci de rationalisation et de simplification, certains comités travaillant sur des thématiques proches, il est décidé de les regrouper mais aussi de Supprimer le comité « affaires sociales » dans la mesure où il fait doublon avec le conseil d'administration du CCAS
qui comporte de droit des représentants non élus.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés, Vu le règlement intérieur du conseil municipal adopté par délibération n° 2022/06/23/05 du 23 juin 2022, Vu l'accord à l'unanimité des membres présents, pour procéder à la désignation à main levée,
DECIDE de créer les comités consultatifs suivants jusqu' à la fin du mandat des conseillers municipaux : - «Comité Travaux, Urbanisme, environnement et sécurité »
- «Comité Tourisme, communication et festivités »
- “Comité Finances, Moyens généraux et Contrôle de gestion »
- «Comité développement économique »
«Comité culture, traditions et patrimoine »
- «Comité Education, Jeunesse, sport et vie associative »
- «Comité Agriculture »
- «Comité Santé »
DESIGNE pour y siéger :
° _« Comité Travaux, Urbanisme, environnement et sécurité »
Les élus suivants :
- Marc FUSAT
- Christine GARCIN GOURILLON
- Alexandre WAJS
- Henri REYNOUD
- Patrick LAFFITTE
- Dominique STEKELOROM
AR Prefecture
013-211300587-20230330-46-DE
Reçu le 14/04/2023 - Laurent JUGLARET
- Sébastien THOMAS
- Lucie BABIN
- Les personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
"André RIGAUD
“Patrick MAIRE
“Christophe GINOUX
" René CITI
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
“Ghislaine COUDERT
e _<« Comité Tourisme, communication et festivités »
Les élus suivants :
- Christine GARCIN GOURILLON
- Marc FUSAT
- Alexandre WAJS
- Henri REYNOUD
- Fabienne CITI
- Bernadette SAMUEL
- Thierry FABRE
- Murielle GARZINO
- Lucie BABIN
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
” Daniel MEKETYN
“ Baptiste COSTE
” Pascal MARCELOT
“ Gwenaëlle MALFATTI
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
” Ghislaine COUDERT
° _« Comité Finances, Moyens généraux et Contrôle de gestion »
Les élus suivants :
- Alexandre WAJS
- Marc FUSAT
- Christine GARCIN GOURILLON
- Henri REYNOUD
- Patrick LAFFITTE
- Fabienne CITI
- Emilie GERMAIN
- Dominique STEKELOROM
- Marie-Pierre CALLET
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
“Jean-Marie NEEL
“Christian TEISSEIRE
" Denis COINUS
“Patrick JAWEIN
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
"Geoffroy RIGOULOT
° __« Comité développement économique »
Les élus suivants :
- Marc FUSAT
- Henri REYNOUD
- Fabienne CITI
- Dominique STEKELOROM
- Bernadette SAMUEL
AR Prefecture
013-211300587-20230330-46-DE
Reçu le 14/04/2023 - Thierry FABRE
- Murielle GARZINO
- Sébastien THOMAS
- Alain CHAIX
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles »:
" Daniel MEKETYN
“Michel PERRET
“ Laurent GENETET
" Guy ADAM
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
“Geoffroy RIGOULOT
e _« Comité culture, traditions et patrimoine »
Les élus suivants :
- Fabienne CITI
- Christine GARCIN GOURILLON
- Henri REYNOUD
- Emilie GERMAIN
- Laurent JUGLARET
- Fanny ARSAC
- Dominique STEKELOROM
- Murielle GARZINO
- Alain CHAIX
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
“Patrick MAITRE
"Patrick JAWEIN
"” Luc BABIROWSKI
= Félix LAFFÉ
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
” Pascale LINDERME
e _« Comité Education, Jeunesse, sport et vie associative »
Les élus suivants :
- Emilie GERMAIN
- Henri REYNOUD
- Mathieu BONARD
- Bernadette SAMUEL
- Fanny ARSAC
- Dominique STEKELOROM
- Murielle GARZINO
- Sébastien THOMAS
- Lucie BABIN
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
” Michel PERRET
"Christophe GINOUX
“Aurore HERMANN
"Stéphane VERGNE
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
” Gislaine COUDERT
e _« Agriculture »
Les élus suivants :
- Laurent JUGLARET
- Marc FUSAT
- Christine GARCIN GOURILLON
- Patrick LAFFITTE
- Emilie GERMAIN
AR Prefecture
013-211300587-20230330-46-DE
Reçu le 14/04/2023 - Fanny ARSAC
- Murielle GARZINO
- Sébastien THOMAS
- Marie-Pierre CALLET
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
” Baptiste COSTE
“ René CITI
"Christian TEISSEIRE
“Alain GONFOND
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
” Hubert PIQUET
e « Santé »
Les élus suivants :
- Dominique STEKELOROM
- Alexandre WAJS
- Fabienne CITI
- Mathieu BONARD
- Emilie GERMAIN
- Bernadette SAMUEL
- Thierry FABRE
- Sébastien THOMAS
- Alain CHAIX
- Personnes extérieures :
Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
“Marie-Claude KHALIL
“Manon MICHELLI
“Catherine PINEAU
"Laurent GENETET
Pour le groupe « Tous Maussanais » :
"Pascale LINDERME
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération
Fait et délibéré à Maussane les Alpilles, en l'Hôtel de Ville les Jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour extrait certifié conforme Délibération exécutoire par sa publication et sa transmission en sous-
préfecture d'Arles le : pou 23
Publication sur le site de la mairie le : i4 jou[T>
Secrétaire de séance,
Bernadette SAMUEE:
Le Maire, ESANE
durs : la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Marseille (31, dis Leca à 13235 MARSEILLE Cedex 2) dans un délai de deux
mois à compter de sa publication ou notification et de sa réception par le
t de l'Etat.
AR Prefecture
013-211300587-20230330-46-DE
Reçu le 14/04/2023