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Déliberation - 20 Finances Decision modificative n2 Budget General
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 20 Finances Decision modificative n2 Budget General)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
AR
PREFECTURE 1161215-2016_12_15_20
MALLEDE
Confol
REPUBLIQUE
FRANCAISE
OTIGIENS
|
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
j
h
D
=
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>D>>»>D>>DD>D>DDD>>D>DDDD>DEDDEDEDD>>DDEDDDDD
DEPARTEMENT. DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif légal
du
Conseil
Municipal
: 27
‘Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
18
Excusés-Absents
: 09
Délégations
:
06
Date
de
Convocation:
8
décembre
2016
Pate
d'affichage
:
8 décembre
2016
Le
quinze
décembre
deux
mil
seize
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
8
décembre
2016,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
ViLLEDARY
Véronique,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M,
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
:
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette
; Mme
FEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy
; M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé{e}s
/ Absent(e)s:
M
BOUTY
Philippe
; M.
GUINOT
Jean-François
; M.
VIGNAUD
Jean-Michel
: M.
LASCAUX
Laurent
; M.
MASDOUMIER
Pascal
; Mme
VICTOR
Nathalie
;: Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; M.
FLAYAC
Serge
; Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
Délégations
:
‘M.
BOUTY
Philippe
à
M.
DUPRÉ
Jean-Noël
: M.
GUINOT
Jean-François
à
Mme
VILLEDARY
Véronique
; M.
VIGNAUD
Jean-Michel
à M.
GERMANEAU
Gilbert
;
M.
LASCAUX
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre
; M.
MASDOUMIER
Pascai
à
M.
GAULTIER
Emmanuel
; Mme
VICTOR
Nathalie
à
Mme
LAMANT
Marie-Line.
Secrétaire
de
séance
: M.
POINTIER
Emeric
2016/12/15
N°20
20
- Finances
- Décision
modificative
n°2
Budget
Général
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
raisons
nécessitant
le
vote
d'une
décision
modificative
et
les
transferts
y afférant.
Au
vu
de’ces
éléments,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipat,
d'approuver
cette
décision
DORFTES DEFENSES Sens
|:Section
Chap +
A
De
‘Anal.
Objet
::
Montant
D
F
|
2
[
ces
|
101
Jaures
28 154,389
|
Total
28 154,39 €
DOMFRTES RECETTES
=
-
Sens |
Section
|
Chap
L: Art.
|
Gp
Anal.
Objet
Montant
:::°
R
1
38
184
opel
[7
10
[empmeisen euros
435480
R
1
4
10222 7
oPri
tn
[rorva
225 600.00
R
1
tac
1841
OPFI
195
l'Emprunts en aures
8848428
R
FE
77
773
DUT
ot
[Mandats annulés teur exercices antérieurs} ou atte
38 154.30
|
Total
[ss
tesee
modificative
n°2
au
budget
général. AR
PREFECTURE
016-200054047-20161215-2016_12_15_20-DE Reçu
le
20/12/2016
+ __ APPROUVE
cette
décision
modificative
n°2
au
budget
général
2016.
Jéari-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens