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Conseil Municipal - CM+11+avril+2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+11+avril+2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune
de
MAIZILLY
(Loire)
Conseil
Municipal
du
11
Avril
2022
Récapitulatif
des
délibérations
Maizilly
N°
Objet
Page(s)
nombre]
2022-11
Approbation
compte
de
gestion
2021
budget
Commune
2
2022-12
Approbation
compte
de
gestion
2021
budget
Assainissement
2
2022-13
Affectation
de
résultat
d'exploitation
2021
budget
Commune
2
2022-14
Affectation
de
résultat
d'exploitation
2021
budget
2
Assainissement
2022-15
Vote
Budget
Primitif
2022
Commune
3
2022-16
Vote
Budget
Primitif
2022
Assainissement
2
2022-17
Devis
pose
bâches
PVC
salle
des
Fêtes
1
2022-18
Convention
facturation
et
recouvrement
de
la
redevance
1
assainissement
Les
délibérations
du
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton
de
CHARLIEU
Commune
de
MAIZILLY
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
DEUX,
11
AVRIL,
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
6
avril
2022
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
6
avril
2022
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1°
Adjoint
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe
M.
DUHEZ
Didier,
3ème
Adjoint
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:Mme
BOISSE
Sabrina,
M.SAFER
Michel,
Secrétaire
de
séance
:M.DUHEZ
Didier,
18h45,
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU
ouvre
la
séance
du
jour.
Le
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
du
4
avril
2022
est
lu
par
madame
le
Maire
et
approuvé
par
le
Conseil
Municipal.
DÉLIBÉRATION
2022-11
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION,
BUDGET
COMMUNE
2021
Madame
le
Maire
fait
lecture
du
compte
de
gestion,
budget
commune
2021
au
Conseil
Municipal.
Le
résultat
cumulé
du
Budget
Commune
est
rappelé
ci-dessous :
BUDGET
z
ÿ
;
COMMUNE
Résultat
de
l’exercice
2021
Investissement
17_
666.51
€
Fonctionnement
157
866.20
€
TOTAUX
175
532.71
€
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à
l'unanimité
:le
compte
de
gestion,
Commune
2021.
DÉLIBÉRATION
2022-12
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION,
BUDGETASSAINISSEMENT
2021 Madame
le
Maire
fait
lecture
du
compte
de
gestion,
budget
assainissement
2021
au
Conseil
Municipal.
Le
résultat
cumulé
du
Budget
Assainissement
est
rappelé
ci-dessous
:
BUDGET
k
;
ñ
ASSAINISSEMENT.
Résultat
de
l’exercice
2021
Investissement
276
927.25€
Fonctionnement
4
078.69
€
TOTAUX
281
005.94
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à l'unanimité
:
le
compte
de
gestion,
Assainissement
2021.
DÉLIBÉRATION
2022-13
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
2021,
BUDGET
COMMUNE
Madame
le
Maire
présente
le
résultat
du
budget
Commune
pour
l'année
2021
et
demande
au
Conseil
Municipal
son
affectation. Recettes
Fonctionnement
157
866.20€
Recettes
Investissement
14
266.51€
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à l'unanimité
:
l'affectation
de
résultat,
budget
Commune
2022.
DÉLIBÉRATION
2022-14
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
2021,
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Madame
le
Maire
présente
le
résultat
du
budget
Assainissement
pour
l'année
2021
et
demande
au
Conseil
Municipal
son
affectation. Recettes
Fonctionnement
4
078.69€
Recettes
Investissement
89
767.25€
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à
l'unanimité
:l'affectation
de
résultat,
budget
Assainissement
2022. DÉLIBÉRATION
2022-15
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNE
2022
Madame
le
Maire
présente
le
budget
primitif
Commune
2022
et
demande
au
Conseil
Municipal
son
approbation. Le
budget
primitif
2022
de
la
commune
de
MAIZILLY
se
présente
selon
l'instruction
M14
par
nature
et
par
opérations.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à 18h00. d'Investissement
Budget
Section
Section de
Fonctionnement
505
389.71
€
180
722.51
€
324
667.20
€
Section
investissement
Dépenses Liste
des
chapitres
votés
par
opérations
:
16
:Emprunts
et
dettes
assimilées
23
000.00
€
21
:Immobilisation
corporelles
20
800.00
€
31
:Chemins
divers
87
000.00
€
49
:Matériels
3
200.00
€
53
:Bâtiments
communaux
26
500.00
€
Total
160
500.00
€
Restes
à
réaliser
20
300.00
€
Dépenses
imprévues
72.51
€
TOTAL
dépenses
investissement
180
722.51
€
Recettes 001
—
Excédent
antérieur
14
266.51
€
43
- Subventions
d'investissement
18
815.00
€
10
- Dotations
Fonds
divers
Réserves
13
791.00
€
021
- Virement
Section
fonctionnement
410
000.00
€
040
- Opérations
d'ordre
entre
section
150.00
€
Total
157
022.51
€
Restes
à
réaliser
23
700.00
€
TOTAL
recettes
investissement
180
722,51
€
Section
fonctionnement
Dépenses Chapitre
011
:Charges
à
caractères
générales
64
970.00
€
Chapitre
012
:Charges
de
personnel
82
050.00
€
Chapitre
022
:Dépenses
imprévues
2
435.20
€
Chapitre
042
:Transfert
entre
section
150.00
€
Chapitre
65
:Autres
charges
de
gestion
courante
55
936.00
€
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Chapitre
66
:Charges
financières
4
126.00
€
Chapitre
67
:Charges
exceptionnelles
5
000,00
€
Chapitre
68
:Dotations
aux
amortissements
150.00
€
Total
214
667.20
€
023
:Virement
de
la
section
d'investissement
110
000.00
€
TOTAL
dépenses
de
fonctionnement
324
667.20
€
Recettes Chapitre
70
:Produit
des
services
1
660.00
€
Chapitre
73
:Impôts
et
taxes
93
300.00
€
Chapitre
74
:Dotations
et
participations
58
321.00
€
Chapitre
75
:Autres
produits
de
gestion
courante
11
520.00
€
Chapitre
77
:Produits
exceptionnels
2
000.00€
Total
166
801.00
€
Résultat
reporté
157
866.20
€
TOTAL
recettes
de
fonctionnement
324
667.20
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à l'unanimité
:le
Budget
Primitif
Commune
2022
DÉLIBÉRATION
2022-16
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
ASSAINISSEMENT
2022
Madame
le
Maire
présente
le
budget
primitif
Assainissement
2022
et
demande
au
Conseil
Municipal
son
approbation. Le
budget
primitif
2022
du
Budget
Annexe
Assainissement
de
la
commune
de
Maizilly
se
présente
selon
l'instruction
M49
par
nature
et
par
opérations.
Budget
Section
Section
d'investissement
D'exploitation
303
922.56
€
284
927.25
€
18
995.31
€
Section
investissement
Dépenses Liste
des
chapitres
votés
par
opérations
:
21
:Immobilisation
corporelles
1 500.00
€
23
:Immobilisations
en
cours
Station
d'épuration
et
réseaux
assainissement
253
624.44
€
16
:Emprunts
et
dettes
assimilées
14
000.00
€
020
:Dépenses
imprévues
7
802.81
€
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Restes
à
réaliser
8
000.00
€
TOTAL
dépenses
investissement
284
927.25
€
Recettes 001
: Résultat
2021
reporté
89
767.25
€
13
: Subventions
195
160.00
€
TOTAL
recettes
investissement
284
927.25
€
Section
exploitation
Dépenses Chapitre
011
: Charges
à
caractères
générales
6
400.00
€
Chapitre
012
: Charges
de
personnel
2 600.00
€
Chapitre
022
: Dépenses
imprévues
247
31€
Chapitre
66
: Charges
financières
2
500.00
€
Chapitre
42
: Dotations
aux
amortissements
7 248.00
€
TOTAL
dépenses
d'exploitation
18
995.31
€
Recettes 002
: Résultat
2020
reporté
895.31
€
Chapitre
70
: Produit
des
services
13
100.00
€
Chapitre
77
: Produits
exceptionnels
5
000.00
€
TOTAL
recettes
d’exploitation
18
995.31
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à
l'unanimité
: le
Budget
Primitif
Assainissement
2022
DÉLIBÉRATION
2022-17
DEVIS
BÂCHES
PVC
TERRASSE
SALLE
DES
FÊTES
Madame
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le devis
de
MFM
BÂCHES,
Les
Chassins
71340
Melay.
La
terrasse
de
la salle
des
fêtes
à besoin
d'ombrage,
un
devis
a était
établit
pour
un
montant
de
2
664.02
€
HT,
soit
3196.82
€
TTC.
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
approbation.
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à
l'unanimité
: la signature
du
devis
de
MFM
Bâches
pour
un
montant
de
2
664.02
€
HT,
soit
3196.82
€
TTC.
DÉLIBÉRATION
2022-18
CONVENTION
FACTURATION
ET
RECOUVREMENT
DE
LA
REDEVANCE
D'ASSAINISSEMENT
Madame
le Maire
donne
lecture
d'un
courrier
reçu
le 17 mars
2022
de
Territoire
Loire
Auvergne,
4 place
d'Armes
42
406
SAINT-CHAMOND
Cedex.
Elle
résume
le
courrier,
il
indique
que
la
convention
de
facturation
et
recouvrement
de
la redevance
d'assainissement
arrive
à sa
fin
en
date
du
30
décembre
2021,
date
d'échéance
du
contrat
d'affermage
du
service
public
d'eau
potable.
Afin
de
reconduire
le
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maiziliy.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. contrat,
il
est
nécessaire
de
voter
la
signature
de
ce
dernier
au
Conseil
Municipal.
Madame
le
Maire
demande
son
approbation
au
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
vote
à
l'unanimité
: la
signature
de
la
convention
pour
la facturation
et
le
recouvrement
de
la redevance
d'assainissement.
Et
donne
pouvoir
de
signature
à Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
QUESTIONS
DIVERSES
Logement
locatif
Madame
VIVIER
Angélique
conseillère
déléguée
prend
la parole,
elle
informe
le Conseil
Municipal
que
la
locataire
a formulé
une
demande
au
tribunal
de
Roanne,
pour
report
de
36
mois
pour
libérer
le
logement.
Le
jugement
s'est
tenu
le 7 avril
2022
et
la délibération
du
tribunal
sera
rendue
le jeudi
14
avril
2022.
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'elle
participera
à une
commission
en
sous-
préfecture
de
Roanne
pour
échanger
sur
le dossier
le vendredi
15
avril
2022.
Logement
locatif
Monsieur
CHASSAGNE
Jean-Paul
ler
adjoint
au
Maire
prend
la parole,
il informe
le Conseil
Municipal
que
le
locataire
du
logement
salle
des
fêtes,
a formulé
une
demande
d'intervention
de
la mairie
pour
une
fuite
au
robinet
de
l'évier
de
sa
cuisine.
Madame
le Maire
répond
que
cela
fait
partie
de
l'entretien
usuel
du
locataire
et
non
pas
de
la mairie
propriétaire.
C'est
à la charge
du
locataire
de
faire
intervenir
un
plombier
pour
cette
fuite
et
non
pas
la mairie.
Elections Monsieur
LOPEZ
Anthony
conseiller
délégué
prend
la parole,
il informe
le Conseil
Municipal
que
la
Commission
de
Contrôle
des
Listes
Electorales
s'est
tenue
le
18
mars
2022
en
mairie.
Il
convient
de
faire
renouveler
un
membre
de
cette
commission
dont
le
mandat
arrive
à échéance.
Effondrement
bâtiment
privé
Monsieur
PATIN
Raphaël
conseiller
délégué
prend
la parole,
il informe
le Conseil
Municipal
que
la
toiture
d'un
bâtiment
sis
route
du
bourg
au
niveau
du
747
s'est
éffondrée.
Madame
le Maire
informe
qu'il
faut
voir
au
plus
vite
avec
les
propriétaires
et faire
le nécessaire
pour
mettre
en
sécurité
les
lieux.
Si
l'urgence
s'avère
absolue,
madame
le Maire
prendra
un
arrêté
de
péril.
Un
courrier
recommandé
doit
être
envoyé
au
propriétaire.
20h46
arrivée
de
Madame
BOISSE
Sabrina
Conseillère.
Bois
coupé
de
la
commune
Madame
le Maire
prend
la parole,
elle
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
faut
procéder
à la distribution
du
bois
qui
a été
coupé
pour
les
travaux
de
la lagune
et
qui
appartient
à
la commune.
Il
est
retenu
de
le
distribuer
au
voisin
du
chantier
en
échange
du
désagrément
de
ce
dernier.
Monsieur
LOPEZ
Anthony
et
Madame
SANCHES
Véronique
s'occupent
de
faire
le nécessaire
prochainement.
Recrutement
agent
communale
voirie
Madame
le Maire
demande
à sa
2?"
adjointe
madame
LEBON
Marie-José
de
s'occuper
du
recrutement
de
cet(te)
agent(e).
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Agent
Administratif
de
mairie
Madame
le Maire
donne
la parole
à Madame
FOLLIOT
Catherine
agent
administratif
de
mairie,
cette
dernière
informe
le Conseil
Municipal
avoir
été
en
formation
de
février
à mi-avril
et
que
les
dossiers
se
sont
accumulés.
Il y a beaucoup
de
retard
dans
l'administratif
de
la mairie.
Astreinte
du
Conseil
Municipal
Madame
le Maire
demande
retour
sur
la mise
en
place
d'un
calendrier
d'astreinte
afin
que
les
administrés
et
autres
prestataires
puissent
en
cas
de
besoin
avoir
une
personne
à
contacter.
Monsieur
LOPEZ
Anthony
informe
qu'il
à préparé
une
liste
et
qu'il
n'a
pas
eu
de
retour
pour
validation.
Il
reprend
le dossier
pour
sa
mise
en
place.
Après
épuisement
des
délibérations
et
questions
diverses,
la séance
est
levée
à 21h14.
Approbation
du
présent
Procès-Verbal
au
prochain
Conseil
Municipal
le
16
mai
2022
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
CZ
=
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1°° Adjoint
TT
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe
nn
M.
DUHEZ
Didier,
3ère Adjoint
FE
;
-
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
\
>
Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
AS
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
Se
or
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
CD
A
M.
SAFER
Michel,
Conseiller
Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
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du
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et
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