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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+11+avril+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton
de
CHARLIEU
REÇU
LE
Commune
de
MAIZILLY
2 7 AR.
2073
SOUS-
EJ
SOUS-PREFECTURE
de ROANNE
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
En
exercice
: 11
Présents
: 07
Votants
: 11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
ONZE
AVRIL,
à
19h30,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
6
AVRIL
2023
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
6
AVRIL
2023
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
M.
DUHEZ
Didier,
3ème
Adjoint
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
M.
SAFER
Michel,
Conseiller
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère:
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1“
Adjoint
:
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2?"
Adjointe:
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée.
Secrétaire
de
séance
: M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
19h35
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU
ouvre
la séance.
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU,
ouvre
la séance
et
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-
verbal
de
la séance
du
3 avril
2023
qui
est
approuvé
et signé
à
l'unanimité.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Madame
le Maire
Colette
LEBEAU
fait
procéder
au
vote
de
la ou
le secrétaire
de
séance.
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
est
désigné
secrétaire
de
séance.
DÉCISION
DU
MAIRE
Madame
le Maire
donne
lecture
des
décisions,
elle
n'a
pris
aucune
décision
depuis
le dernier
conseil
en
date
du
3 avril
2023.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
>
2023-19
: Approbation
du
Compte
de
Gestion,
Budget
Commune
2022
>
2023-20
: Approbation
du
Compte
de
Gestion,
Budget
Assainissement
2022
>
2023-21
: Vote
du
Budget
Primitif,
Commune
2023
>
2023-22
: Vote
du
Budget
Primitif,
Assainissement
2023
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
2023-19
: Approbation
du
Compte
de
Gestion,
Budget
Commune
2022
Monsieur
Didier
Duhez
32"
adjoint,
donne
lecture
du
compte
de
Gestion
Budget
Commune
2022.
Le
résultat
cumulé
du
Budget
Commune
est
rappelé
ci-dessous
:
BUDGET
&
j
s
COMMUNE
Résultat
de
l’exercice
2022
Investissement
-54
813.77
€
Fonctionnement
185
804.08
€
Reste
à
réaliser
2
679.09€
TOTAUX
128
311.22
€
Le
Compte
de
Gestion
est
en
accord
avec
le Compte
Administratif,
celui-ci
est
donc
délibéré
par
le Conseil
Municipal.
Ce
dernier,
déclare
que
le Compte
de
Gestion
du
Budget
Commune
dressé,
pour
l'exercice
2022
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni réserve
de
sa
part.
Le
Conseil
Municipal
de
Maizilly
adopte,
par
11
votants,
le
Compte
de
Gestion
du
Budget
Commune
et
l'affectation
du
résultat
de
l'exploitation
de
l'exercice
2022.
Donne
pouvoir
de
signature
à Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et jeudi
de
14h30
à
18h00. Délibération
2023-20
: Approbation
du
Compte
de
Gestion,
Budget
Assainissement
2022
Monsieur
Didier
Duhez
3%"°
adjoint,
donne
lecture
du
compte
de
Gestion
Budget
Assainissement
2022,
Le
résultat
cumulé
du
Budget
Commune
est
rappelé
ci-dessous :
BUDGET
k
;
:
ASSAINISSEMENT
Résultat
de
l’exercice
2022
Investissement
13
296.11
€
Fonctionnement
9 710.73
€
TOTAUX
-
:
23
006.84
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
par
11 votants
:
Déclare
que
le
compte
de
gestion
du
Budget
Assainissement
dressé,
pour
l'exercice
2022
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Adopte
le
Compte
de
Gestion
Budget
Assainissement
et
l'affectation
du
résultat
de
l'exploitation
de
l'exercice
2022.
Donne
pouvoir
de
signature
à Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
Délibération
2023-21
: Vote
du
Budget
Primitif,
Commune
2023
Monsieur
Didier
DUHEZ
3"
Adjoint,
présente
le budget
primitif
Commune
2023,
commue
suit
:
Le
budget
primitif
2023
de
la commune
de
MATZILLY
se
présente
selon
l'instruction
M57
par
nature
et
par
opérations.
Budget
Section
Section
d'Investissement
de
Fonctionnement
417
916.13
€
103
906.91
€
314
009.22
Section
investissement
Dépenses Liste
des
chapitres
votés
par
opérations
:
16
: Emprunts
et
dettes
assimilée
23
000.00
€
21:
Immobilisation
corporelles
0.00
€
31
: Chemins
divers
0.00
€
49
: Matériels
3
000.00
€
53
: Bâtiments
communaux
77
906.91€
Total
103
906.91
€
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Restes
à réaliser
2
679.09
€
TOTAL
dépenses
investissement
103
906.91
€
Recettes 00!
- Excédent
antérieur
57
492.86
€
13-
Subventions
d'investissement
15
000.00
€
10-
Dotations
Fonds
divers
Réserves
1
414.05
€
021
- Virement
Section
fonctionnement
20
000.00
€
040
- Opérations
d'ordre
entre
section
150.00
€
Total
103
906.91
€
TOTAL
recettes
investissement
103
906.91
€
Section
fonctionnement
Dépenses Chapitre
011
: Charges
à caractères
générales
147
470.00
€
Chapitre
012
: Charges
de
personnel
88
407.22
€
Chapitre
042
: Transfert
entre
section
150.00
€
Chapitre
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
54
132.00
€
Chapitre
66
: Charges
financière
4 000.00
€
Chapitre
68
: Dotations
aux
amortissements
150.00
€
Total
314
009.22
€
023
: Virement
de
la section
d'investissement
20
000.00
€
TOTAL
dépenses
de
fonctionnement
314
009.22
€
204
route
du
bourg
42750
MATZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@rmaizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et jeudi
de
14h30
à
18h00. Recettes Chapitre
013
: Atténuations
de
charges
4
380.00
€
Chapitre
70
: Produit
des
services
5 080.00
€
Chapitre
73
: Impôts
et taxes
2 069.00
€
Chapitre
731
: Fiscalité
direct
113
543.00
€
Chapitre
74
: Dotations
et
participations
54
486.00
€
Chapitre
75
: Autres
produits
de
gestion
courante
6
140.00
€
Total
185
698.00
€
Résultat
reporté
128
31122€
TOTAL
recettes
de
fonctionnement
314
009.22
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly,
par
11
votants
approuve
le
Budget
Primitif
Commune
2023,
pour
un
total
de
417
916.13
€,
section
investissement
pour
103
906.91
et
section
fonctionnement
pour
314
009.22
€.
Délibération
2023-22
: Vote
du
Budget
Primitif,
Assainissement
2023
Monsieur
Didier
DUHEZ
3%
Adjoint,
présente
le budget
primitif
Assainissement
2023,
commue
suit
:
Le
budget
primitif
2023
du
Budget
Annexe
Assainissement
de
la commune
de
Maizilly
se
présente
selon
l'instruction
M49
par
nature
et
par
opérations.
Budget
Section
Section
d'investissement
D'exploitation
258
144.05€
233
433.32
€
24
710.73
€
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
53,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Section
investissement
Dépenses Liste
des
chapitres
votés
par
opérations
:
21:
Immobilisation
corporelles
28
950.00
€
23
: Immobilisations
en
cours
Station
d'épuration
et
réseaux
assainissement
190
600.00
€
16
: Emprunts
et
dettes
assimilées
13
883.32
€
Total
233
433,32€
TOTAL
dépenses
investissement
233
433.32
€
Recettes 10
: Dotations,
fonds
divers
et
réserves
33
273.32
€
13
: Subventions
192
912.00
€
040
: opération
d'ordre
7 248.00
€
Total
233
433.32€
TOTAL
recettes
investissement
233
433.32
€
Section
exploitation
Dépenses Chapitre
Of1
: Charges
à caractères
générales
9
843.94<€
Chapitre
012
: Charges
de
personnel
5 500.00
€
Chapitre
66
: Charges
financières
2
118.79
€
Chapitre
42
: Dotations
aux
amortissements
7 248.00
€
Total
24
710.73€
TOTAL
dépenses
d'exploitation
24
710.73
€
204
route
du
bourg
42750
MATZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Recettes 002
: Résultat
2020
reporté
9 710.73
€
Chapitre
70
: Produit
des
services
15 000.00
€
Total
24
710.73€
TOTAL
recettes
d'exploitation
24
710.73
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à 11 votants,
approuve
les
propositions
de
dépenses
et
de
recettes
2023
du
Budget
Primitif
Assainissement
pour
258
144.05
€,
section
investissement
pour
233
433,32
€
et section
fonctionnement
pour
24
710.73
€.
QUESTIONS
DIVERSES
Plan
façade
: Madame
le Maire
informe
les
élus,
que
la
communauté
de
commune
a
mis
en
place
le plan
façade.
C'est
une
aide
à
la restauration
des
façades
dans
les
centres
bourg.
Les
plans
sont
à disposition
à
la mairie
pour
consultation
des
secteurs
et
faire
les
démarches
nécessaires
pour
les adiministrés.
Madame
le
Maire
informe
les
élus
d'un
rendez-vous
demandé
par
une
administrée
ayant
une
dette
de
loyer
envers
la commune.
Rendez-vous
lundi
17 avril
17h00
en
mairie
avec
Madame
le Maire
et
une
élue.
Madame
le
Maire
informe
les
élus
qu'un
terrain
appartenant
à
un
particulier
est
interdit
aux
stationnements
depuis
un
incendie,
et
est
de
nouveau
accessible
sans
autorisation,
cela
est
interdit
par
arrêté
du
Maire.
Madame
le Maire
demande
l'avis aux
élus,
pour
les suites
à donner.
Les
élus
demandent
à
ce
que
l'arrêté
du
Maire
soit
appliqué.
Un
rappel
par
courrier
recommandé
sera
adressé
à
cette
administrée
et
plus
si
nécessaire.
L'Arrêté
faisant
interdiction
d'entrée
et
de
sortie,
sera
affiché
sur
place. Madame
le Maire
informe
les
élus
qu'un
affaissement
de
la
chaussée
est
en
cours
sur
la
RDA,
des
travaux
seront
prévus
au
plus
vite,
le temps
de
mettre
en
place
l'intervention
et
de
louer
le matériel
nécessaire.
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la séance
est
levée
à 21h23.
204
route
du
bourg
42750
MAIZTLLY,
04
77
60
04
5t,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le
dk/
14/2023
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU Colette
Maire
UT
CHASSAGNE
Jean-Paul
1e" Adjoint
AB?
rt
LEBON
Marie-José
2ème Adjointe
LE
DUHEZ Didier
3ème Adjoint
LE
|__|
MEILLER
Laëtitia
Conseillère
He dE
LOPEZ
Anthony
Conseiller
délégué
ee
Secrétaire
de
séance
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
DL,
SANCHES
Véronique
Conseillère
Puvoi
F
Glul Le
LE
EAU
AT
BOISSE
Sabrina
Conseillère
déléguée
VIVIER
Angélique
Conseillère
déléguée
LE r
=
.
.
hs
Fe
SAFER
Michel
Conseiller
TJ
Pt
CHASSAGNE
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
5,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00.