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Déliberation - Repertoire des deliberations 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Arnay-le-Duc.
Lien du pdf (Déliberation - Repertoire des deliberations 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Travail et emploi,
1
RÉPERTOIRE DES DÉLIBÉRATIONS 2024
PAR DATE
DATE N° OBJET
29/02/2024 Le quorum n’ayant pas été atteint, le Conseil Municipal, conformément à l’art. 2121- 17 du code général des collectivités territoriales, sera reconvoqué et délibèrera le 6 mars 2024 quel que soit le nombre de membres présents.
06/03/2024 Délib 2024-01 Approbation procès verbal du conseil municipal du 20 décembre 2023
Délib 2024-02 Ouverture de crédits 2024
Délib 2024-03 Modification tarifs 2024 : cimetière
Délib 2024-04 Finalisation vente parcelle de la Flaine
Délib 2024-05 Vente parcelle ZAE Le Pranet
Délib 2024-06 PLU : observation PADD
13/03/2024 Délib 2024-07 Approbation du compte-rendu de la séance publique du Conseil municipal du 6 mars 2024 lors de la prochaine séance
Délib 2024-08 Convention de partenariat relative au lieu de lecture
Délib 2024-09 Avenant travaux Tour de la Motte Forte Lot 1 - Maçonnerie
Délib 2024-10 Ouverture de crédits 2024
Délib 2024-11 Subvention aux associations : La Bulle Enchantée, AOA Général, AOA Tennis, AOA Atlé, AOA Arts Martiaux, AOA Hand
Délib 2024-12 SUBVENTIONS : Association les Amis de la Claudio Chiappucci, Les Anciens Sapeurs Pompiers 2
Délib 2024-13 Subvention médiathèque centre social : REPORT
Délib 2024-14 Subvention MRAT : REPORT
Délib 2024-15 SUBVENTION : Musique Municipale
Délib 2024-16 SUBVENTION : Association Le Club Fleur de l’âge
Délib 2024-17 Répartition des subventions allouées aux associations locales et à divers organismes
15/04/2025 Délib 2024-18 Approbation du des procès-verbaux des séances publiques du Conseil municipal des 6 et 13 mars 2024
Délib 2024-19 Tableau des indemnités des élus
Délib 2024-20 Approbation des comptes de gestion 2023 du Receveur Municipal
Délib 2024-21 Comptes Administratifs 2023
Quorum non atteint
Délib 2024-22 Affectation des résultats 2023
Report suite à quorum non atteint pour la délibération 2024-21
Délib 2024-23 Budgets 2024
Report suite à quorum non atteint pour la délibération 2024-21
Délib 2024-24 Application de la fongibilité des crédits sur le budget 2024
Délib 2024-25 Taux des taxes Locales 2024
Délib 2024-26 Subvention attribuée au Centre Social
La subvention à l’association de la Maison Régionale des Arts de la Table est reportée la quorum n’étant pas atteint 3
Délib 2024-27 Subvention attribuée au CCAS
22/04/2024 Délib 2024-28 Comptes Administratifs 2023 Budget Principal
Délib 2024-29 Comptes Administratifs 2023 Budget Assainissement collectif
Délib 2024-30 Comptes Administratifs 2023 Budget Lotissement des Hauts de Flaine
Délib 2024-31 Affectation des résultats 2023 Budget Principal
Délib 2024-32 Affectation des résultats 2023 Budget Assainissement collectif
Délib 2024-33 Subvention à l’association de la Maison Régionale des Arts de la Table
Délib 2024-34 Budgets 2024 Budget Principal
Délib 2024-35 Budgets 2024 Budget Assainissement collectif
19/06/2024 Délib 2024-36 Approbation PV séances des 15 et 22 avril 2024
Délib 2024-37 Recrutement de maitres-nageurs sauveteurs diplômés pour la base de loisirs de Fouché – emplois saisonniers période estivale 2024
Délib 2024-38 Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique non titulaire pour accroissement saisonnier d’activité (contrat de 3 mois)
Délib 2024-39 Subvention UCIA
Délib 2024-40 Subvention exceptionnelle : Camille MOUTARD
Délib 2024-41 SICECO – Travaux de dissimulation des réseaux
16/07/2024 Délib 2024-42 Approbation PV séance du 19 juin 2024 4
Délib 2024-43 CFE – Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 Quindecies A dans une zone France ruralité revitalisation
Délib 2024-44 Taxe foncière propriétés bâties – Exonération en faveur des immeubles situés en zone France ruralité revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de CFE prévue à l’article 1466 G du code général des impôts
Délib 2024-45 Travaux de voirie : convention avec Ingénierie Côte d’Or(ICO)
Délib 2024-46 Vente terrain Gamm’Vert
Délib 2024-47 Vente terrain ZAE du Pranet à M. SALOMON
Délib 2024-48 Proposition SNCF achat parcelles AH63 et 65
Délib 2024-49 Chaudière des Halles : remplacement
25/07/2024 DEC 1-2024 LOGEMENT FERRAND
26/07/2024 DEC 2 -2024 ACHAT CUISINE
16/08/2024 DEC 3-2024 Virement de crédit
19/08/2024 DEC 4-2024 Restitution dépôt de garantie logement au Département pour Mme ANNOT
13/11/2024 Délib 2024-50 Approbation PV séance du 16 juillet 2024
Délib 2024-51 PLU -Débat d’orientation PADD
Délib 2024-52 SICECO – RODP pour chantier provisoire
Délib 2024-53 SICECO – Changement de sources des équipements éclairage public
Délib 2024-54 Modification règlementaire de la participation obligatoire pour le « risque prévoyance » 5
Délib 2024-55 Contrat d’assurance statutaire : modification tarifaire au 01/01/2025
Délib 2024-56 Cimetière : rétrocession concession
Délib 2024-57 Renouvellement convention tripartite dépôt de Solonge
Délib 2024-58 Tour de la Motte Forte : Travaux intérieurs
Délib 2024-59 Tour de la Motte Forte : Inauguration
Délib 2024-60 Demande subvention exceptionnelle UCIA
Délib 2024-61 Demande installation structure gonflable à Fouché saison 2025
Délib 2024-62 Point budget 2024
18/12/2024 Délib 2024-63 Approbation PV séance du 13 novembre 2024
Délib 2024-64 TARIFS 2025 – Camions ambulants, emplacements forains, occupation du domaine public
Délib 2024-65 TARIFS 2055 – Concessions dans le cimetière
Délib 2024-66 TARIFS 2025 – Location des garages, accès dépôt de matériaux
Délib 2024-67 TARIFS 2025 – location de matériel, redevances diverses
Délib 2024-68 Dérogations ouvertures dominicales des commerces de détails Année 2025
Délib 2024-69 Décision modificative au budget principal
Délib 2024-70 Dissolution du CCAS au 31/12/2024
Délib 2024-71 Cimetière : travaux d’aménagement demande DETR 6
Délib 2024-72 Subvention exceptionnelle : AOA Atlé
Délib 2024-73 Subvention exceptionnelle : UCIA
Délib 2024-74 Délibération soumettant à déclaration l’édification de clôtures à l’ensemble du territoire
Délib 2024-75 Délibération prescrivant les permis de démolir à l’ensemble du territoire
Délib 2024-76 Zone d’accélération des énergies renouvelables
Délib 2024-77 Délibération relative à la redevance de Performance Systèmes d’assainissement collectif pour 2025
Délib 2024-78 Petites Villes de Demain : Chef de projet – création d’un emploi de chargé de mission