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Déliberation - Liste des deliberations 20231018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnac-la-Noaille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20231018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Commune
de
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
OCTOBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
18
octobre
à
onze
heures,
le
conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
était
réuni
à
la
Mairie
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
VALADOUR,
Maire.
Date
de
convocation
: 10
octobre
2023
Présents
: M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
TAUTOU
Bernadette,
M.
MANOUX
Gérard,
Mme
MARCHAND
Pascale,
M.
LEYMARIE
Hervé,
Mme
BUISSON
Jacqueline,
Mme
SOUBRANNE
Claire.
Absent
excusé
ayant
donné
mandat
de
vote:
procuration
de
M.
VERNEJOUX
Ludovic
à
M.
VALADOUR
Jean-Pierre.
Secrétaire
de
séance
: Mme
TAUTOU
Bernadette
DCM
2023-030
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
12
août
2023
ADOPTEE
DCM
2028-0381
|
Encaissement
d'un
don
ADOPTEE
DCM
2023-032
Café
associatif
: financement
Crédit
Agricole
ADOPTEE
DCM
2023-033
Café
associatif
: court
terme
avance
de
subventions
ADOPTEE
DCM
2023-034
Désignation
du
référent
déontologue
ADOPTEE
DCM
2023-035
Budget
principal
- Régularisations
diverses
ADOPTEE
DCM
2023-036
Admission
de
créances
en
non-valeur
ADOPTEE
M.
Jean-Pierre
VALADOUR
Maire
de
Champagnac-la-Noaille
TT # |
CL
TT