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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnac-la-Noaille.
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Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
Commune
de
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DÉCEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
13
décembre
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la mairie
sous
la présidence
de
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 7 décembre
2023
Présents
: M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
TAUTOU
Bernadette,
M.
MANOUX
Gérard,
M.
LEYMARIE
Hervé,
Mme
BUISSON
Jacqueline,
Mme
SOUBRANNE
Claire.
Absent
excusé
ayant
donné
mandat
de
vote
:
procurations
de
M.
VERNEJOUX
Ludovic
à
M.
VALADOUR
Jean-Pierre
; de
Mme
MARCHAND
Pascale
à Mme
TAUTOU
Bernadette.
Secrétaire
de
séance
: Mme
TAUTOU
Bernadette
DCM
2023-037
Approbation
du
PV
de
la séance
du
18
octobre
2023
ADOPTEE
DCM2023-038
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
ADOPTEE
(ZAEnR)
DCM2023-039
Café
associatif
: validation
des
offres
ADOPTEE
RPQS
(Rapport
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service)
DCM2023-040
ADOPTEE
Syndicat
des
Deux
Vallées
DCM2023-041
Révision
des
loyers
des
logements
communaux
ADOPTEE
DCM2023-042
Tarifs
communaux
ADOPTÉE
DCM2023-042
Autorisation
d'engagement
des
dépenses
avant
vote
du
ADOPTEE
budget
2024
DCM2023-044
Rémunération
de
l'agent
recenseur
ADOPTEE
:
ité
:
régularisati
‘année
2022
DCM2023-045
DM :
Scolarité :
régularisation
de
l'année
sur
ADOPTEE
l'année
2023
M.
Jean-Pierre
VALADOUR
Maire
de
Champagnac-la-Noaille
nr
ET
_