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Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.I.11 DM1 photovoltaique)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Budget,
Envoyé en préfecture le 24/11/2020
Reçu en préfecture le 24/11/2020
Affiché le see
ID : 047-214701575-20201117-DELIB_ 2020 111-BF
a N° 2020 1! 11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 16 novembre 2020 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le lundi 9 novembre 2020 s'est réuni le lundi 16 novembre 2020 à 19 heures 00, en présentiel au Parc des Expositions, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents: HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noël, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean- Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, TARASCON Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : FIGUEIRA Muriel, BALLEREAU Marie-Catherine, BENQUET Daniel,
PORTMANN Pascal,
Pouvoirs : de FIGUEIRA Muriel à CARUHEL Maud, de BALLEREAU Marie-Catherine à
CALZAVARA Martine, de BENQUET Daniel à CALZAVARA Martine
1.11
Décision modificative n° 1 du budget annexe de
Production d'Energie Renouvelable de Marmande
Il est proposé d'ajuster les crédits budgétaires en approuvant la première décision modificative du budget annexe de Production d'Energie Renouvelable 2020 de Marmande.
Les transferts de crédits et ajustements nécessaires au bon déroulement de l'exécution budgétaire vous ont été proposés dans Un document budgétaire ainsi que le veut la règlementation.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré :
Approuve la décision modificative n° 1 de l'exercice 2020 du budget annexe de Production d'Energie Renouvelable de la ville de Marmande ainsi qu'elle s'établit sur le document budgétaire annexé à la présente délibération.
Votants : 32 - Abstention : 00 - Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour : 32 -
Dossier adopté à l'unanimité Envoyé en préfecture le 24/11/2020
Délbérat 2020111 Reçu en préfecture le 24/11/2020 elDeratrIon L. QU eV
ID : 047-214701575-20201117-DELIB_ 2020 111-BF
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 17 novembre 2020